Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

    Date

    an XIII-1935

    Cote

    5M198 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Eaux et assainissement
    • Assainissement des communes
    • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
  2. Résultat n°2

    Prévention contre les accidents causés par la piqure de mouches venimeuses, enfouissement et destruction des cadavres d'animaux : arrêté municipal (1 pièce).

    Date

    1863

    Cote

    EDEP030/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Prévention contre les accidents causés par la piqure...

    Producteur :

    Commune de Le Boulay.