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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

    Cote

    4M291 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
  3. Résultat n°3

    1903

    Date

    1903

    Cote

    4M103 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1903
  4. Résultat n°4

    1898

    Date

    1898

    Cote

    4M98 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1898
  5. Résultat n°5

    Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).

    Date

    1860-1866

    Cote

    4M84 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
  6. Résultat n°6

    1871-1887

    Date

    1871-1887

    Cote

    4M92 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1871-1887
  7. Résultat n°7

    Relevé des condamnations prononcées contre les débitants de boissons (1873-1878).

    Cote

    4M292 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Relevé des condamnations prononcées contre les débitants...
  8. Résultat n°8

    Ligueil (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M81 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Ligueil (1856-1866).
  9. Résultat n°9

    1900

    Date

    1900

    Cote

    4M100 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1900
  10. Résultat n°10

    1929-1930

    Date

    1929-1930

    Cote

    4M121 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1929-1930
  11. Résultat n°11

    Arrondissement de Tours (1862-1935).

    Cote

    4M148 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Arrondissement de Tours (1862-1935).
  12. Résultat n°12

    1911

    Date

    1911

    Cote

    4M111 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1911
  13. Résultat n°13

    L'Ile-Bouchard (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M78 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • L'Ile-Bouchard (1856-1867).
  14. Résultat n°14

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    4M123 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1933-1934
  15. Résultat n°15

    1897

    Date

    1897

    Cote

    4M97 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1897
  16. Résultat n°16

    1931-1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    4M122 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1931-1932
  17. Résultat n°17

    Violences, coups et blessures, séquestrations.

    Date

    1919-1939

    Cote

    4M1079 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Violences, coups et blessures, séquestrations.
  18. Résultat n°18

    1899

    Date

    1899

    Cote

    4M99 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1899
  19. Résultat n°19

    1894

    Date

    1894

    Cote

    4M94 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1894
  20. Résultat n°20

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Preuilly (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M85 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Preuilly (1856-1866).
  22. Résultat n°22

    Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1842-1872

    Cote

    EDEP085/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
  23. Résultat n°23

    1924-1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    4M119 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1924-1926
  24. Résultat n°24

    Rapports et correspondance émanant des autorités administratives locales et ministérielles.

    Date

    1811-1919

    Cote

    4M127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports et correspondance émanant des autorités administratives...
  25. Résultat n°25

    1907

    Date

    1907

    Cote

    4M107 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1907
  26. Résultat n°26

    Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4M462 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
  27. Résultat n°27

    1910

    Date

    1910

    Cote

    4M110 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1910
  28. Résultat n°28

    1868-1870

    Date

    1868-1870

    Cote

    4M91 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1868-1870
  29. Résultat n°29

    Amboise (1856-1902).

    Date

    1856-1902

    Cote

    4M71 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Amboise (1856-1902).
  30. Résultat n°30

    1901

    Date

    1901

    Cote

    4M101 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1901
  31. Résultat n°31

    Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur au maire (1 pièce).

    Date

    1820

    Cote

    EDEP099/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur...
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie (classement par ordre alphabétique des contrevenants, 1872-1879).

    Cote

    4M293 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie...
  33. Résultat n°33

    Vol de serrures du château : extrait du registre des délibérations du directoire.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP113/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Vol de serrures du château : extrait du registre des...
  34. Résultat n°34

    Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines disciplinaires, condamnations pour dégradation et vol.

    Date

    1860-1924

    Cote

    1Y194 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Incidents
    • Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines...
  35. Résultat n°35

    Montbazon (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M83 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Montbazon (1856-1867).
  36. Résultat n°36

    1863-1867

    Date

    1863-1867

    Cote

    4M90 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1863-1867
  37. Résultat n°37

    Richelieu (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M86 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Richelieu (1858-1867).
  38. Résultat n°38

    1920-1921

    Date

    1920-1921

    Cote

    4M117 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1920-1921
  39. Résultat n°39

    1918-1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    4M116 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1918-1919
  40. Résultat n°40

    Découverte d'un cadavre dans un souterrain du château : correspondance.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP113/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I : Police locale
    • Découverte d'un cadavre dans un souterrain du château...