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  1. Résultat n°1

    Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

    Date

    1922-1969

    Cote

    EDEP056/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures...
  2. Résultat n°2

    Violences, coups et blessures, séquestrations.

    Date

    1919-1939

    Cote

    4M1079 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Violences, coups et blessures, séquestrations.
  3. Résultat n°3

    Homicides involontaires et blessures par imprudence.

    Date

    1920-1939

    Cote

    4M1076 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Homicides involontaires et blessures par imprudence.
  4. Résultat n°4

    Coups, blessures et attentats, signalement : rapports, procès-verbaux, correspondance, articles de presse, photographies, plans.

    Date

    1917-1921

    Cote

    4M1161 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Coups, blessures et attentats, signalement : rapports,...
  5. Résultat n°5

    Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.

    Date

    1740

    Cote

    C 1142 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Procédures civiles et criminelles
    • Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.
  6. Résultat n°6

    Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

    Cote

    4M388 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
  7. Résultat n°7

    Mauvais traitements à enfants.

    Date

    1929-1938

    Cote

    4M1082 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Mauvais traitements à enfants.
  8. Résultat n°8

    Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

    Cote

    4M389 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...