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55 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
 Date
1905 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°2

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Cote
EDEP028/D6 (Cote)
 Date
1890-1929
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Résultat n°3

Assurance : police.
Cote
EDEP073/D1 (Cote)
 Date
1875
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance : police.
Résultat n°4

Actes d'état civil divers : publications de mariages, consentements, contrats de mariages, jugements de divorce, certificats de non opposition, extraits d'actes d'autres communes
Cote
EDEP119/E49 (Cote)
 Date
1883-1933
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Actes d'état civil divers : publications de mariages,...
Résultat n°5

Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP147/H5 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, contrat

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe...
Résultat n°6

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.
Cote
EDEP054/M8 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat, correspondance, délibération, procès-verbal, marché public, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
Résultat n°7

Jardin public : concession de la commune à Mariages Rejanduy.
Cote
EDEP002/M7 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série M - Biens communaux : bâtiments.
  • Jardin public : concession de la commune à Mariages...
Résultat n°8

Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.
Cote
EDEP065/D1 (Cote)
 Date
1875-1879
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
Résultat n°9

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.
Cote
EDEP083/O12 (Cote)
 Date
1913-1950
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, contrat, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moyens de transports et travaux divers
  • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
Résultat n°10

Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
Cote
EDEP103/L6 (Cote)
 Date
1884-1933
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
Résultat n°11

Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.
Cote
EDEP054/M17 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
Résultat n°12

Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre et administrateur de l'aumônerie de Chouzé et Jean Bareau, marchand, le 29 mars 1640
Cote
1J251 (Cote)
 Date
1640
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre...
Résultat n°13

Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers
Cote
EDEP110/S1 (Cote)
 Date
1743-1745
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire, contrat

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente,...
Résultat n°14

Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)
Cote
1J346 (Cote)
 Date
1737-an XIII
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat...
Résultat n°15

Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation (1711), actes de dissolution de la communauté de biens entre époux (1712)
Cote
1J285/1 (Cote)
 Date
1712
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Chaplot (ou Chapelot), demeurant à Tours.
  • Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation...
Résultat n°16

Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.
Cote
EDEP128/N6 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
Résultat n°17

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.
Cote
EDEP064/M1 (Cote)
 Date
1913-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, contrat

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
Résultat n°18

Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher
Cote
1J/1707/3 (Cote)
 Date
1774-1817
 Lieu
Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

  • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...
Résultat n°19

Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.
Cote
EDEP020/M5 (Cote)
 Date
1770 - 1782
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, contrat, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...
Résultat n°20

Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin et Martin Brédif, demeurant à La Ville-aux-Dames, le 24 février 1515
Cote
1J51 (Cote)
 Date
1515
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin...