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55 résultats

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Résultat n°1

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

Résultat n°2

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

Date

1890-1929

Cote

EDEP028/D6 (Cote)

Résultat n°3

Assurance : police.

Date

1875

Cote

EDEP073/D1 (Cote)

Résultat n°4

Actes d'état civil divers : publications de mariages, consentements, contrats de mariages, jugements de divorce, certificats de non opposition, extraits d'actes d'autres communes

Date

1883-1933

Cote

EDEP119/E49 (Cote)

Résultat n°5

Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1941

Cote

EDEP147/H5 (Cote)

Résultat n°6

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

Date

1979-1981

Cote

EDEP054/M8 (Cote)

Résultat n°7

Jardin public : concession de la commune à Mariages Rejanduy.

Date

1926

Cote

EDEP002/M7 (Cote)

Résultat n°8

Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

Date

1875-1879

Cote

EDEP065/D1 (Cote)

Résultat n°9

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

Date

1913-1950

Cote

EDEP083/O12 (Cote)

Résultat n°10

Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

Date

1884-1933

Cote

EDEP103/L6 (Cote)

Résultat n°11

Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

Date

1967-1968

Cote

EDEP054/M17 (Cote)

Résultat n°12

Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre et administrateur de l'aumônerie de Chouzé et Jean Bareau, marchand, le 29 mars 1640

Date

1640

Cote

1J251 (Cote)

Résultat n°13

Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers

Date

1743-1745

Cote

EDEP110/S1 (Cote)

Résultat n°14

Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)

Date

1737-an XIII

Cote

1J346 (Cote)

Résultat n°15

Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation (1711), actes de dissolution de la communauté de biens entre époux (1712)

Date

1712

Cote

1J285/1 (Cote)

Résultat n°16

Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

Date

1850

Cote

EDEP128/N6 (Cote)

Résultat n°17

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

Date

1913-1954

Cote

EDEP064/M1 (Cote)

Résultat n°18

Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

Date

1774-1817

Cote

1J/1707/3 (Cote)

Résultat n°19

Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

Date

1770 - 1782

Cote

EDEP020/M5 (Cote)

Résultat n°20

Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin et Martin Brédif, demeurant à La Ville-aux-Dames, le 24 février 1515

Date

1515

Cote

1J51 (Cote)