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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.
Cote
221W83 (Cote)
 Date
1956-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission de coordination en matière de logements...
Résultat n°2

Véretz à Verneuil-sur-Indre.
Cote
1020W173 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Véretz à Verneuil-sur-Indre
  • Véretz à Verneuil-sur-Indre.
Résultat n°3

Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.
Cote
1083W10 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...
Résultat n°4

Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Cote
221W105 (Cote)
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Résultat n°5

Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).
Cote
1020W152 (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Tours
  • Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).
Résultat n°6

Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).
Cote
1102W144 (Cote)
 Date
1965-1975
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
  • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...
Résultat n°7

Opérations foncières.
Cote
1102W53 (Cote)
 Date
1970-1975
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Château-Renault
  • Opérations foncières.
Résultat n°8

Voirie.
Cote
1102W124 (Cote)
 Date
1963-1974
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Saint-Avertin
  • Voirie.
Résultat n°9

1967-1976.
Cote
1102W196 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu
Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Vernou-sur-Brenne
  • 1967-1976.
Résultat n°10

Voirie.
Cote
1102W98 (Cote)
 Date
1959-1973
 Lieu
Monnaie (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Monnaie
  • Voirie.
Résultat n°11

Acquisitions et aliénations (1/2).
Cote
1102W171 (Cote)
 Date
1946-1975
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Tours
  • Acquisitions et aliénations
  • Acquisitions et aliénations (1/2).
Résultat n°12

Assainissement.
Cote
1020W124 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Pernay à La Riche
  • La Riche
  • Assainissement.
Résultat n°13

1102W30
Cote
1102W30 (Cote)
 Date
1971-1973
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Amboise
  • District urbain d'Amboise
  • 1102W30
Résultat n°14

Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).
Cote
1236W186 (Cote)
 Date
1963-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Marchés publics
  • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).
Résultat n°15

Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).
Cote
221W93 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...
Résultat n°16

Budgets. Assainissement.
Cote
1020W89 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Courcelles-de-Touraine à Esvres
  • Esvres
  • Budgets. Assainissement.
Résultat n°17

Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).
Cote
1102W101 (Cote)
 Date
1963-1975
 Lieu
Monthodon (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Montbazon à Montlouis-sur-Loire
  • Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).
Résultat n°18

Voirie (1963-1974).
Cote
1102W46 (Cote)
 Date
1963-1974
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
  • Chambray-lès-Tours
  • Voirie (1963-1974).
Résultat n°19

Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Cote
221W119 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Résultat n°20

Voirie (2/2).
Cote
1102W77 (Cote)
 Date
1962-1975
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Huismes à Joué-lès-Tours
  • Joué-lès-Tours
  • Voirie
  • Voirie (2/2).