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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Cote

    3M87 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Luzé - Monthodon

    Cote

    3M52 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Luzé - Monthodon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Abilly - Artannes-sur-Indre

    Cote

    3M70 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Abilly - Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)

    Date

    1869-1875

    Cote

    EDEP027/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)
  6. Résultat n°6

    Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Cote

    3M90 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Cote

    3M89 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)

    Date

    1939-1950

    Cote

    EDEP027/1D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
  9. Résultat n°9

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  11. Résultat n°11

    Bléré

    Cote

    3M618 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Bléré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)
  13. Résultat n°13

    Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M99 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX à 1808 et tables décennales des naissances, mariages et décès de 1792 à l'an X.

    Date

    An X-1858

    Cote

    EDEP127/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal
    • An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX...

    Producteur :

    Commune du Liège (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Mai 1858 à mars 1896

    Date

    1858-1896

    Cote

    EDEP127/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal
    • Mai 1858 à mars 1896

    Producteur :

    Commune du Liège (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Cormery - La Ferrière

    Cote

    3M33 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Cormery - La Ferrière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Cote

    3M128 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    1918 (30 juin) - 1924 (18 juillet)

    Date

    1918-1924

    Cote

    EDEP027/1D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1918 (30 juin) - 1924 (18 juillet)
  20. Résultat n°20

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Loches - Mouzay

    Cote

    3M65 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Loches - Mouzay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Cote

    3M127 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Semblançay - Theneuil

    Cote

    3M131 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Semblançay - Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  26. Résultat n°26

    Ville de Tours

    Cote

    3M624 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Renouvellement triennal de 1846, organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : état nominatif des membres des conseils municipaux d'Amboise, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Langeais et Loches.

    Date

    1846

    Cote

    3M214 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Élections municipales
    • Renouvellement triennal de 1846, organisation : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

    Date

    1811

    Cote

    3M153 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Cote

    3M110 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  31. Résultat n°31

    Château-la-Vallière, Château-Renault

    Cote

    3M829 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des élections
    • Tableaux récapitulatifs des maires, adjoints et conseillers...
    • Arrondissement de Tours
    • Château-la-Vallière, Château-Renault

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Château-Renault

    Cote

    3M620 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Château-Renault

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    1858 (6 avril) - 1870 (29 novembre)

    Date

    1858-1870

    Cote

    EDEP027/2D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1858 (6 avril) - 1870 (29 novembre)
  35. Résultat n°35

    Beaumont-Village - Le Boulay

    Cote

    3M73 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Beaumont-Village - Le Boulay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    1950 (7 juin) - 1955 (28 décembre)

    Date

    1950-1955

    Cote

    EDEP027/1D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1950 (7 juin) - 1955 (28 décembre)
  37. Résultat n°37

    1826 (1er janvier) - 1831 (4 septembre)

    Date

    1826-1831

    Cote

    EDEP027/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1826 (1er janvier) - 1831 (4 septembre)
  38. Résultat n°38

    Nazelles - La Riche

    Cote

    3M66 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Nazelles - La Riche

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    1821-1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3M10 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1821-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1838-1853

    Cote

    EDEP065/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  41. Résultat n°41

    Cormery - Cravant-les-Côteaux

    Cote

    3M80 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Cormery - Cravant-les-Côteaux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  42. Résultat n°42

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  43. Résultat n°43

    Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Cote

    3M62 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  44. Résultat n°44

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3M149 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  45. Résultat n°45

    Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Cote

    3M111 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  46. Résultat n°46

    1889 (14 juillet) - 1897 (28 février)

    Date

    1889-1897

    Cote

    EDEP027/1D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1889 (14 juillet) - 1897 (28 février)
  47. Résultat n°47

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  48. Résultat n°48

    1849 (9 août) - 1868 (8 novembre)

    Date

    1849-1868

    Cote

    EDEP027/1D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1849 (9 août) - 1868 (8 novembre)
  49. Résultat n°49

    Renouvellement intégral des conseils municipaux des 22 et 23 juillet 1865, organisation : circulaires, instructions, décret impérial, arrêté préfectoral, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : instructions, circulaires, arrêté préfectoral, tableau des résultats, rapports de gendarmerie adressés au préfet (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

    Date

    1865

    Cote

    3M292 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections municipales
    • Renouvellement intégral des conseils municipaux des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  50. Résultat n°50

    Renouvellement triennal de 1843, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : tableaux des conseillers municipaux nouvellement élus ou réélus, état nominatif des membres du conseil municipal d'Amboise.

    Date

    1843

    Cote

    3M213 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Élections municipales
    • Renouvellement triennal de 1843, organisation : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  51. Résultat n°51

    Conseillers municipaux : tableau

    Date

    1892-1965

    Cote

    EDEP089/K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseillers municipaux : tableau
  52. Résultat n°52

    Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Cote

    3M109 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    an IX-1861

    Cote

    EDEP116/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations : registres.
    • Délibérations du conseil municipal.
  54. Résultat n°54

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1884-1910

    Cote

    EDEP116/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations : registres.
    • Délibérations du conseil municipal.
  55. Résultat n°55

    Elections générales du 30 juillet 1848, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, décret du 3 juillet 1848 de l'Assemblée nationale, tableaux de dénombrement de la population et des conseillers municipaux (classement par canton et par commune), pétitions des habitants de Tours pour la réorganisation de la commission provisoire dans l'attente des élections municipales (10 avril 1848), correspondance.

    Date

    1848

    Cote

    3M249 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Elections générales du 30 juillet 1848, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  56. Résultat n°56

    Dissolution des conseils municipaux : circulaires, décrets impériaux, arrêté préfectoral, état nominatif des conseils municipaux dissous (1852-1855), état nominatif des membres des commissions municipales provisoires (1855), correspondance.

    Date

    1852-1855

    Cote

    3M294 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections municipales
    • Dissolution des conseils municipaux : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  57. Résultat n°57

    Azay-sur-Cher - Bourgueil

    Cote

    3M45 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Azay-sur-Cher - Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  58. Résultat n°58

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1839-1865

    Cote

    EDEP136/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Cote

    3M101 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  60. Résultat n°60

    Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Cote

    3M77 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  61. Résultat n°61

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP141/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3M2 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment de fidélité et d'installation des maires, adjoints,...
    • 1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  63. Résultat n°63

    Champigny-sur-Veude - Cheillé

    Cote

    3M47 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Champigny-sur-Veude - Cheillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  64. Résultat n°64

    Bourgueil

    Cote

    3M605 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Chinon
    • Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  65. Résultat n°65

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  66. Résultat n°66

    1814 (26 avril) - 1821 (17 mai)

    Date

    26 avril 1814-17 mai 1821

    Cote

    3M139 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des conseillers municipaux...
    • 1814 (26 avril) - 1821 (17 mai)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  67. Résultat n°67

    Thilouze - Tours

    Cote

    3M132 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Thilouze - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  68. Résultat n°68

    L'Île-Bouchard - Lerné

    Cote

    3M84 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • L'Île-Bouchard - Lerné

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  69. Résultat n°69

    Saint-Bault - Saint-Épain

    Cote

    3M95 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Saint-Bault - Saint-Épain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  70. Résultat n°70

    Limeray - Mettray

    Cote

    3M35 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Limeray - Mettray

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  71. Résultat n°71

    Abilly - Azay-sur-Indre

    Cote

    3M29 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Abilly - Azay-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  72. Résultat n°72

    Savigné-en-Véron - Souvigné

    Cote

    3M99 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Savigné-en-Véron - Souvigné

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  73. Résultat n°73

    Bournan - Chambray-lès-Tours

    Cote

    3M46 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Bournan - Chambray-lès-Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  74. Résultat n°74

    14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

    Cote

    275J/8 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

    Date

    an XI-1813

    Cote

    3M156 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Nomination et révocation des présidents des assemblées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  76. Résultat n°76

    1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

    Date

    27 février 1806-8 juillet 1814

    Cote

    3M13 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination des maires et adjoints : registres des arrêtés.
    • 1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  77. Résultat n°77

    1807 (12 février) - 1810 (20 décembre)

    Date

    1807-1810

    Cote

    EDEP027/2D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1807 (12 février) - 1810 (20 décembre)
  78. Résultat n°78

    1924 (18 août) - 1929 (1er juillet)

    Date

    1924-1929

    Cote

    EDEP027/1D22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1924 (18 août) - 1929 (1er juillet)
  79. Résultat n°79

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1898-1927

    Cote

    EDEP136/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Saint-Michel-sur-Loire - Saint-Règle

    Cote

    3M97 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Saint-Michel-sur-Loire - Saint-Règle

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections