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635 résultats

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  1. Résultat n°1

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1838-1847

    Cote

    EDEP124/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  3. Résultat n°3

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  4. Résultat n°4

    Nomination et installation du conseil municipal : état nominatif.

    Date

    an VIII-1822

    Cote

    EDEP021/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Serie K : Elections et Personnel
    • Nomination et installation du conseil municipal : état...
  5. Résultat n°5

    Deuxième commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Deuxième commission : registre (1959-1965).
  6. Résultat n°6

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1890-1908

    Cote

    EDEP124/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1863-1889

    Date

    1863-1889

    Cote

    EDEP100/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal : registres de délibérations
    • 1863-1889
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1838-1851

    Cote

    EDEP044/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  9. Résultat n°9

    1816-1825

    Date

    1816-1825

    Cote

    EDEP001/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1816-1825
  10. Résultat n°10

    Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1884-1947

    Cote

    EDEP126/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    sept. 1791-messidor an II

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP056/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • sept. 1791-messidor an II
  12. Résultat n°12

    1831-1873

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEP041/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, registres de délibérations.
    • 1831-1873
  13. Résultat n°13

    mai 1886-fév. 1894

    Date

    1886-1894

    Cote

    EDEP035/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1886-fév. 1894
  14. Résultat n°14

    1792-1852

    Date

    1792-1852

    Cote

    EDEP049/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1792-1852
  15. Résultat n°15

    1872-1904

    Date

    1872-1904

    Cote

    EDEP128/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations municipales
    • 1872-1904
  16. Résultat n°16

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1831 - 1868

    Cote

    EDEP211/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal.
  17. Résultat n°17

    La Haye-Descartes

    Date

    1826-1827

    Cote

    EDEP115/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • La Haye-Descartes
  18. Résultat n°18

    Délibérations du conseil général de la commune : registre.

    Date

    an 9-1846

    Cote

    EDEP083/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
  19. Résultat n°19

    Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

    Date

    1929-1958

    Cote

    EDEP119/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
  20. Résultat n°20

    1814-1833

    Date

    1814-1833

    Cote

    EDEP060/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1814-1833
  21. Résultat n°21

    Délibérations de la municipalité

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP062/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations de la municipalité
  22. Résultat n°22

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1895-1922

    Cote

    EDEP146/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  23. Résultat n°23

    1790-an VI

    Cote

    EDEP112/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1790-an VI
  24. Résultat n°24

    1942-1957

    Cote

    EDEP112/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1942-1957
  25. Résultat n°25

    1791- an IV

    Date

    1791- an IV

    Cote

    EDEP089/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1791- an IV
  26. Résultat n°26

    oct. 1871-mars 1879

    Date

    1871-1879

    Cote

    EDEP035/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • oct. 1871-mars 1879
  27. Résultat n°27

    1979-1990

    Date

    1979-1990

    Cote

    EDEP088/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1979-1990
  28. Résultat n°28

    23 avril 1843-13 février 1870

    Date

    1843-1870

    Cote

    EDEP078/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 23 avril 1843-13 février 1870
  29. Résultat n°29

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1853-1880

    Cote

    EDEP203/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  30. Résultat n°30

    1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du maire de 1838 à 1844)

    Date

    1813-1862

    Cote

    EDEP016/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du...
  31. Résultat n°31

    1869-1929

    Date

    1869-1929

    Cote

    EDEP030/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1869-1929
  32. Résultat n°32

    1883-1899

    Date

    1883-1899

    Cote

    EDEP074/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • 1883-1899
  33. Résultat n°33

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEP132/1D31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  34. Résultat n°34

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1935

    Cote

    EDEP048/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  35. Résultat n°35

    Installation du Conseil municipal : listes, correspondance

    Date

    1840-1845

    Cote

    EDEP152/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Installation du Conseil municipal : listes, correspondance
  36. Résultat n°36

    Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP049/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election du maire de la paroisse de Chambourg, des...
  37. Résultat n°37

    1799-1834

    Date

    1799-1834

    Cote

    EDEP014/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1799-1834
  38. Résultat n°38

    Conseil municipal, délibération : registres.

    Date

    1824-1830

    Cote

    EDEP140/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibération : registres.
    • Conseil municipal, délibération : registres.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1832-1842

    Date

    1832-1842

    Cote

    3M180 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • 1832-1842

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Registres de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1842-1876

    Cote

    EDEP142/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.