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635 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D4 (Cote)
 Date
1838-1847
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°3

1862-1890
Cote
EDEP029/D1 (Cote)
 Date
1862-1890
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1862-1890
Résultat n°4

Nomination et installation du conseil municipal : état nominatif.
Cote
EDEP021/K3 (Cote)
 Date
an VIII-1822
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Serie K : Elections et Personnel
  • Nomination et installation du conseil municipal : état...
Résultat n°5

Deuxième commission : registre (1959-1965).
Cote
EDEP063/1D9 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Deuxième commission : registre (1959-1965).
Résultat n°6

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D8 (Cote)
 Date
1890-1908
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°7

1863-1889
Cote
EDEP100/D3 (Cote)
 Date
1863-1889
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal : registres de délibérations
  • 1863-1889
Résultat n°8

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP044/D3 (Cote)
 Date
1838-1851
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°9

1816-1825
Cote
EDEP001/D1 (Cote)
 Date
1816-1825
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1816-1825
Résultat n°10

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K7 (Cote)
 Date
1884-1947
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°11

sept. 1791-messidor an II
Cote
EDEP056/D2 (Cote)
 Date
1791-an II
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • sept. 1791-messidor an II
Résultat n°12

1831-1873
Cote
EDEP041/D2 (Cote)
 Date
1831-1873
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, registres de délibérations.
  • 1831-1873
Résultat n°13

mai 1886-fév. 1894
Cote
EDEP035/D7 (Cote)
 Date
1886-1894
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • mai 1886-fév. 1894
Résultat n°14

1792-1852
Cote
EDEP049/D1 (Cote)
 Date
1792-1852
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • 1792-1852
Résultat n°15

1872-1904
Cote
EDEP128/D5 (Cote)
 Date
1872-1904
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations municipales
  • 1872-1904
Résultat n°16

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP211/D1 (Cote)
 Date
1831 - 1868
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°17

La Haye-Descartes
Cote
EDEP115/D6 (Cote)
 Date
1826-1827
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • La Haye-Descartes
Résultat n°18

Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Cote
EDEP083/D4 (Cote)
 Date
an 9-1846
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Résultat n°19

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus
Cote
EDEP119/1D11 (Cote)
 Date
1929-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
Résultat n°20

1814-1833
Cote
EDEP060/D1 (Cote)
 Date
1814-1833
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1814-1833