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  1. Résultat n°1

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    an III, an IX-an XII

    Date

    an III-an XII

    Cote

    EDEP027/1O44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • an III, an IX-an XII
  3. Résultat n°3

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    Registres d'enregistrement du courrier.

    Date

    1931-1932

    Cote

    EDEP134/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres d'enregistrement du courrier.
    • Registres d'enregistrement du courrier.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  7. Résultat n°7

    Inventaire communal : état des équipements de la commune

    Date

    1979

    Cote

    EDEP079/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal : état des équipements de la commune
  8. Résultat n°8

    Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
  9. Résultat n°9

    1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

    Date

    1811-1814

    Cote

    EDEP027/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
  10. Résultat n°10

    Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.

    Date

    1858-1867

    Cote

    1M288 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1839-1853

    Cote

    EDEP132/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire.
  12. Résultat n°12

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1840-1912

    Cote

    EDEP094/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  13. Résultat n°13

    Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

    Date

    1817

    Cote

    EDEP013/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
  14. Résultat n°14

    Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP106/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 106 - Commune de La Ferrière (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre...
  15. Résultat n°15

    1935- 1938

    Date

    1935- 1938

    Cote

    EDEP007/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1935- 1938
  16. Résultat n°16

    Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture de Loches.

    Date

    1874-1880

    Cote

    EDEP113/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture...
  17. Résultat n°17

    Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes de la jeunesse de la commune : liste nominative (1 pièce).

    Date

    1941

    Cote

    EDEP105/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes...
  18. Résultat n°18

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP020/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Territoire de la commune, division en sections : pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  21. Résultat n°21

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEP025/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  22. Résultat n°22

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    30 décembre 1881-15 février 1938

    Date

    1881-1938

    Cote

    EDEP063/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 30 décembre 1881-15 février 1938
  24. Résultat n°24

    Arrêtés municipaux : registres.

    Date

    1843-1881

    Cote

    EDEP046/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux : registres.
  25. Résultat n°25

    1951-1968

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEP088/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1951-1968
  26. Résultat n°26

    Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

    Date

    1742-1788

    Cote

    C 879 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
  27. Résultat n°27

    Registre des arrêtés municipaux.

    Date

    An VIII-1838

    Cote

    EDEP042/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés municipaux.
  28. Résultat n°28

    Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)

    Date

    1791-an III

    Cote

    EDEP027/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire...
  29. Résultat n°29

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP098/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  30. Résultat n°30

    15 octobre 1867-28 février 1879

    Date

    1867-1879

    Cote

    EDEP058/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
    • 15 octobre 1867-28 février 1879
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP021/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
  32. Résultat n°32

    Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

    Cote

    1M277 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    Bustes de la République, acceptation par les communes : correspondance.

    Date

    1880-1881

    Cote

    1M185 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Bustes de la République, acceptation par les communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs

    Date

    1828-1832

    Cote

    EDEP119/3D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
  35. Résultat n°35

    Demande d'une nouvelle délimitation de la commune : correspondance

    Date

    1875

    Cote

    EDEP060/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Demande d'une nouvelle délimitation de la commune :...
  36. Résultat n°36

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1854-1906

    Cote

    EDEP030/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  37. Résultat n°37

    Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1865-1869

    Cote

    EDEP144/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits...
  38. Résultat n°38

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1792-1813

    Cote

    EDEP138/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  39. Résultat n°39

    1863 - 1909

    Date

    1863 - 1909

    Cote

    EDEP020/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1863 - 1909

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP029/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
  41. Résultat n°41

    1831-1842

    Date

    1831-1831

    Cote

    EDEP027/1O46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • 1831-1842
  42. Résultat n°42

    Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

    Date

    1806-1830

    Cote

    EDEP077/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
  43. Résultat n°43

    17 août 1846-19 décembre 1851

    Date

    1846-1851

    Cote

    EDEP063/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 17 août 1846-19 décembre 1851
  44. Résultat n°44

    Arrêtés municipaux : registre.

    Date

    1851-1865

    Cote

    EDEP087/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux : registre.
  45. Résultat n°45

    19 novembre 1838-17 août 1846

    Date

    1838-1846

    Cote

    EDEP063/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 19 novembre 1838-17 août 1846
  46. Résultat n°46

    26.10.66-5.6.70

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP079/D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 26.10.66-5.6.70
  47. Résultat n°47

    15.9.61-23.3.63

    Date

    1961-1963

    Cote

    EDEP079/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 15.9.61-23.3.63
  48. Résultat n°48

    Contentieux : instances contre Jacques Chaintron, marchand aux Hermites, au sujet de la propriété d'un terrain (1842, 1875) ; contre Mercier, au sujet de la propriété du bassin de la fontaine Saint-Benoîst (1873-1874) ; contre Fresnay-Allain, grainetier à Château-Renault, au sujet du paiement de fournitures de fourrages à l'armée prussienne (1876).

    Date

    1842-1876

    Cote

    EDEP116/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux : instances contre Jacques Chaintron, marchand...
  49. Résultat n°49

    Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

    Date

    1813-1938

    Cote

    1M163 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  50. Résultat n°50

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  51. Résultat n°51

    Réparations à faire à des bâtiments communaux.

    Date

    1794

    Cote

    EDEP083/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
  52. Résultat n°52

    12.9.52-18.5.54

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEP079/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 12.9.52-18.5.54
  53. Résultat n°53

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP041/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  54. Résultat n°54

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1857-1884

    Cote

    EDEP083/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  55. Résultat n°55

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
  56. Résultat n°56
    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    2 lots 16 medias

    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    Date

    1831

    Cote

    EDEP148/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
  57. Résultat n°57

    Modification de la délimitation de la commune

    Date

    1872-1936

    Cote

    EDEP152/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Modification de la délimitation de la commune
  58. Résultat n°58

    Arrêtés du maire.

    Date

    1832-1899

    Cote

    EDEP143/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
  59. Résultat n°59

    Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP028/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...
  60. Résultat n°60

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1880-1929

    Cote

    EDEP079/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des arrêtés du maire
  61. Résultat n°61

    1838-1854

    Date

    1838-1854

    Cote

    EDEP161/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1838-1854
  62. Résultat n°62

    Délimitation de la commune : correspondance

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP141/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 3D
    • Délimitation de la commune : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Élections.

    Date

    1900-1910

    Cote

    1M179 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Élections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP088/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  65. Résultat n°65

    26 mars 1859-29 mars 1871

    Date

    1859-1871

    Cote

    EDEP063/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 26 mars 1859-29 mars 1871
  66. Résultat n°66

    Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    1823

    Cote

    EDEP110/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
  67. Résultat n°67

    1.1.81-23.5.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    EDEP079/D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 1.1.81-23.5.85
  68. Résultat n°68

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1808-1834

    Cote

    EDEP203/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  69. Résultat n°69

    T - Y

    Cote

    1M178 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • T - Y

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  70. Résultat n°70

    Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

    Date

    an IV-1828

    Cote

    EDEP132/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
  71. Résultat n°71

    Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEP111/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance relative aux limites de la commune,...
  72. Résultat n°72

    19.5.54-28.12.55

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP079/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 19.5.54-28.12.55
  73. Résultat n°73

    Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance, extraits de délibérations, annonce d'adjudication de travaux, soumission.

    Date

    1869-1906

    Cote

    EDEP027/1O48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance,...
  74. Résultat n°74

    Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.

    Date

    1867-1889

    Cote

    EDEP114/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.
  75. Résultat n°75

    1854-1921

    Date

    1854-1921

    Cote

    EDEP088/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1854-1921
  76. Résultat n°76

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  77. Résultat n°77

    23.3.63-22.11.66

    Date

    1963-1966

    Cote

    EDEP079/D22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 23.3.63-22.11.66
  78. Résultat n°78

    Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

    Cote

    1M169 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  79. Résultat n°79

    Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

    Date

    1790

    Cote

    1Q413 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Soumissions des municipalités :
    • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux de délimitation de la commune

    Date

    1793-1827

    Cote

    EDEP132/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Procès-verbaux de délimitation de la commune