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  1. Résultat n°1

    Revendications de leur amicale : correspondance, rapports de police, règlement, correspondance (1896-1906).

    Cote

    4M37 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Agents de police de la ville de Tours.
    • Revendications de leur amicale : correspondance, rapports...
  2. Résultat n°2

    2002-2013

    Date

    2002-2013

    Cote

    254J3 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...
    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 2002-2013

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

    Date

    1991

    Cote

    254J1 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...
    • Dossier constitutif de l'association : déclaration...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Date

    2007-2009

    Cote

    254J6 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...
    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des réunions (1980-1987).

    Date

    1980-1987

    Cote

    2272W79 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Fonctionnement des services
    • Comité d'entreprise
    • Procès-verbaux des réunions (1980-1987).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

    Date

    2004

    Cote

    254J10 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...
    • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    254J9 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...
    • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Revendications relatives à l'organisation du personnel des préfectures et sous-préfectures : pétitions des employés des autres départements.

    Date

    1835-1870

    Cote

    2M38 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)
    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Associations du personnel et revendications
    • Revendications relatives à l'organisation du personnel...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des réunions (14/02/1949 ; 1950-1969).

    Date

    1949-1969

    Cote

    2272W77 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Fonctionnement des services
    • Comité d'entreprise
    • Procès-verbaux des réunions (14/02/1949 ; 1950-1969).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1991-2001

    Date

    1991-2001

    Cote

    254J2 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...
    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 1991-2001

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux des réunions (1970-1979).

    Date

    1970-1979

    Cote

    2272W78 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Fonctionnement des services
    • Comité d'entreprise
    • Procès-verbaux des réunions (1970-1979).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    254J4 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...
    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 1999-2003

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux des réunions (2002-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2272W82 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Fonctionnement des services
    • Comité d'entreprise
    • Procès-verbaux des réunions (2002-2004).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    254J7 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...
    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux des réunions (2008-2010)

    Date

    2008-2010

    Cote

    2083W9 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Fonctionnement des services
    • Comité d'entreprise
    • Procès-verbaux des réunions (2008-2010)

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Association mutuelle ou amicale du personnel des préfectures et sous-préfectures, projet de création : correspondance.

    Date

    1903-1904

    Cote

    2M36 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)
    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Associations du personnel et revendications
    • Association mutuelle ou amicale du personnel des préfectures...
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux des réunions (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2272W80 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Fonctionnement des services
    • Comité d'entreprise
    • Procès-verbaux des réunions (1988-1997).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux des réunions (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2272W81 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Fonctionnement des services
    • Comité d'entreprise
    • Procès-verbaux des réunions (1998-2001).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Projet de loi concernant les employés des préfectures et sous-préfectures élaboré par la commission spéciale instituée par le ministre de l'Intérieur, réaction du personnel : texte du projet de loi, correspondance, avis des autres départements.

    Date

    1905

    Cote

    2M37 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)
    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Associations du personnel et revendications
    • Projet de loi concernant les employés des préfectures...
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des réunions (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2272W83 (Cote)

    • Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire...
    • Fonctionnement des services
    • Comité d'entreprise
    • Procès-verbaux des réunions (2005-2007).

    Producteur :

    France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)