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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Revendications de leur amicale : correspondance, rapports de police, règlement, correspondance (1896-1906).
Cote
4M37 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Agents de police de la ville de Tours.
  • Revendications de leur amicale : correspondance, rapports...
Résultat n°2

2002-2013
Cote
254J3 (Cote)
 Date
2002-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 2002-2013
Résultat n°3

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.
Cote
254J1 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Dossier constitutif de l'association : déclaration...
Résultat n°4

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Cote
254J6 (Cote)
 Date
2007-2009
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Résultat n°5

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.
Cote
254J10 (Cote)
 Date
2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...
Résultat n°6

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).
Cote
254J9 (Cote)
 Date
1992-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...
Résultat n°7

Revendications relatives à l'organisation du personnel des préfectures et sous-préfectures : pétitions des employés des autres départements.
Cote
2M38 (Cote)
 Date
1835-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Associations du personnel et revendications
  • Revendications relatives à l'organisation du personnel...
Résultat n°8

1991-2001
Cote
254J2 (Cote)
 Date
1991-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 1991-2001
Résultat n°9

1999-2003
Cote
254J4 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 1999-2003
Résultat n°10

2010-2012
Cote
254J7 (Cote)
 Date
2010-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2010-2012
Résultat n°11

Association mutuelle ou amicale du personnel des préfectures et sous-préfectures, projet de création : correspondance.
Cote
2M36 (Cote)
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Associations du personnel et revendications
  • Association mutuelle ou amicale du personnel des préfectures...
Résultat n°12

Projet de loi concernant les employés des préfectures et sous-préfectures élaboré par la commission spéciale instituée par le ministre de l'Intérieur, réaction du personnel : texte du projet de loi, correspondance, avis des autres départements.
Cote
2M37 (Cote)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Associations du personnel et revendications
  • Projet de loi concernant les employés des préfectures...
Résultat n°13

Association des employés des préfectures et sous-préfectures pour obtenir une amélioration de leur situation et une organisation régulière du personnel, projet de création : réponses au questionnaire adressé par le personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire au personnel des autres départements, correspondance.
Cote
2M35 (Cote)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Associations du personnel et revendications
  • Association des employés des préfectures et sous-préfectures...
Résultat n°14

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Cote
254J5 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Résultat n°15

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).
Cote
254J8 (Cote)
 Date
2003-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...