comité d'entreprise

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Revendications de leur amicale : correspondance, rapports de police, règlement, correspondance (1896-1906).	Cote 4M37 (Cote)	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Organisation et personnel de police Personnel Agents de police de la ville de Tours. Revendications de leur amicale : correspondance, rapports...
Résultat n°2	2002-2013	Cote 254J3 (Cote)	Date 2002-2013	Lieu Indre-et-Loire (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents... Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration 2002-2013
Résultat n°3	Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.	Cote 254J1 (Cote)	Date 1991	Lieu Indre-et-Loire (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents... Dossier constitutif de l'association : déclaration...
Résultat n°4	207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).	Cote 254J6 (Cote)	Date 2007-2009	Lieu Indre-et-Loire (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents... Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Résultat n°5	Procès-verbaux des réunions (1980-1987).	Cote 2272W79 (Cote)	Date 1980-1987	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'entreprise Procès-verbaux des réunions (1980-1987).
Résultat n°6	Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.	Cote 254J10 (Cote)	Date 2004	Lieu Indre-et-Loire (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents... Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...
Résultat n°7	Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).	Cote 254J9 (Cote)	Date 1992-2003	Lieu Indre-et-Loire (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents... Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...
Résultat n°8	Revendications relatives à l'organisation du personnel des préfectures et sous-préfectures : pétitions des employés des autres départements.	Cote 2M38 (Cote)	Date 1835-1870	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940) Personnel préfectoral Personnel de la préfecture et des sous-préfectures Personnel administratif Gestion Associations du personnel et revendications Revendications relatives à l'organisation du personnel...
Résultat n°9	Procès-verbaux des réunions (14/02/1949 ; 1950-1969).	Cote 2272W77 (Cote)	Date 1949-1969	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'entreprise Procès-verbaux des réunions (14/02/1949 ; 1950-1969).
Résultat n°10	1991-2001	Cote 254J2 (Cote)	Date 1991-2001	Lieu Indre-et-Loire (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents... Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration 1991-2001
Résultat n°11	Procès-verbaux des réunions (1970-1979).	Cote 2272W78 (Cote)	Date 1970-1979	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'entreprise Procès-verbaux des réunions (1970-1979).
Résultat n°12	1999-2003	Cote 254J4 (Cote)	Date 1999-2003	Lieu Indre-et-Loire (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents... Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale 1999-2003
Résultat n°13	Procès-verbaux des réunions (2002-2004).	Cote 2272W82 (Cote)	Date 2002-2004	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'entreprise Procès-verbaux des réunions (2002-2004).
Résultat n°14	2010-2012	Cote 254J7 (Cote)	Date 2010-2012	Lieu Indre-et-Loire (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents... Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale 2010-2012
Résultat n°15	Procès-verbaux des réunions (2008-2010)	Cote 2083W9 (Cote)	Date 2008-2010	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'entreprise Procès-verbaux des réunions (2008-2010)
Résultat n°16	Association mutuelle ou amicale du personnel des préfectures et sous-préfectures, projet de création : correspondance.	Cote 2M36 (Cote)	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940) Personnel préfectoral Personnel de la préfecture et des sous-préfectures Personnel administratif Gestion Associations du personnel et revendications Association mutuelle ou amicale du personnel des préfectures...
Résultat n°17	Procès-verbaux des réunions (1988-1997).	Cote 2272W80 (Cote)	Date 1988-1997	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'entreprise Procès-verbaux des réunions (1988-1997).
Résultat n°18	Procès-verbaux des réunions (1998-2001).	Cote 2272W81 (Cote)	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'entreprise Procès-verbaux des réunions (1998-2001).
Résultat n°19	Projet de loi concernant les employés des préfectures et sous-préfectures élaboré par la commission spéciale instituée par le ministre de l'Intérieur, réaction du personnel : texte du projet de loi, correspondance, avis des autres départements.	Cote 2M37 (Cote)	Date 1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940) Personnel préfectoral Personnel de la préfecture et des sous-préfectures Personnel administratif Gestion Associations du personnel et revendications Projet de loi concernant les employés des préfectures...
Résultat n°20	Procès-verbaux des réunions (2005-2007).	Cote 2272W83 (Cote)	Date 2005-2007	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'entreprise Procès-verbaux des réunions (2005-2007).

Résultats de la recherche

Revendications de leur amicale : correspondance, rapports de police, règlement, correspondance (1896-1906).

2002-2013

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Procès-verbaux des réunions (1980-1987).

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

Revendications relatives à l'organisation du personnel des préfectures et sous-préfectures : pétitions des employés des autres départements.

Procès-verbaux des réunions (14/02/1949 ; 1950-1969).

1991-2001

Procès-verbaux des réunions (1970-1979).

1999-2003

Procès-verbaux des réunions (2002-2004).

2010-2012

Procès-verbaux des réunions (2008-2010)

Association mutuelle ou amicale du personnel des préfectures et sous-préfectures, projet de création : correspondance.

Procès-verbaux des réunions (1988-1997).

Procès-verbaux des réunions (1998-2001).

Projet de loi concernant les employés des préfectures et sous-préfectures élaboré par la commission spéciale instituée par le ministre de l'Intérieur, réaction du personnel : texte du projet de loi, correspondance, avis des autres départements.

Procès-verbaux des réunions (2005-2007).