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Résultat n°1

Revendications de leur amicale : correspondance, rapports de police, règlement, correspondance (1896-1906).

Date

-

Cote

4M37 (Cote)

Résultat n°2

2002-2013

Date

2002-2013

Cote

254J3 (Cote)

Résultat n°3

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

Date

1991

Cote

254J1 (Cote)

Résultat n°4

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Date

2007-2009

Cote

254J6 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbaux des réunions (1980-1987).

Date

1980-1987

Cote

2272W79 (Cote)

Résultat n°6

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

Date

2004

Cote

254J10 (Cote)

Résultat n°7

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

Date

1992-2003

Cote

254J9 (Cote)

Résultat n°8

Revendications relatives à l'organisation du personnel des préfectures et sous-préfectures : pétitions des employés des autres départements.

Date

1835-1870

Cote

2M38 (Cote)

Résultat n°9

Procès-verbaux des réunions (14/02/1949 ; 1950-1969).

Date

1949-1969

Cote

2272W77 (Cote)

Résultat n°10

1991-2001

Date

1991-2001

Cote

254J2 (Cote)

Résultat n°11

Procès-verbaux des réunions (1970-1979).

Date

1970-1979

Cote

2272W78 (Cote)

Résultat n°12

1999-2003

Date

1999-2003

Cote

254J4 (Cote)

Résultat n°13

Procès-verbaux des réunions (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2272W82 (Cote)

Résultat n°14

2010-2012

Date

2010-2012

Cote

254J7 (Cote)

Résultat n°15

Procès-verbaux des réunions (2008-2010)

Date

2008-2010

Cote

2083W9 (Cote)

Résultat n°16

Association mutuelle ou amicale du personnel des préfectures et sous-préfectures, projet de création : correspondance.

Date

1903-1904

Cote

2M36 (Cote)

Résultat n°17

Procès-verbaux des réunions (1988-1997).

Date

1988-1997

Cote

2272W80 (Cote)

Résultat n°18

Procès-verbaux des réunions (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

2272W81 (Cote)

Résultat n°19

Projet de loi concernant les employés des préfectures et sous-préfectures élaboré par la commission spéciale instituée par le ministre de l'Intérieur, réaction du personnel : texte du projet de loi, correspondance, avis des autres départements.

Date

1905

Cote

2M37 (Cote)

Résultat n°20

Procès-verbaux des réunions (2005-2007).

Date

2005-2007

Cote

2272W83 (Cote)