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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Revendications de leur amicale : correspondance, rapports de police, règlement, correspondance (1896-1906).

Date

-

Cote

4M37 (Cote)

Résultat n°2

2002-2013

Date

2002-2013

Cote

254J3 (Cote)

Résultat n°3

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

Date

1991

Cote

254J1 (Cote)

Résultat n°4

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Date

2007-2009

Cote

254J6 (Cote)

Résultat n°5

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

Date

2004

Cote

254J10 (Cote)

Résultat n°6

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

Date

1992-2003

Cote

254J9 (Cote)

Résultat n°7

Revendications relatives à l'organisation du personnel des préfectures et sous-préfectures : pétitions des employés des autres départements.

Date

1835-1870

Cote

2M38 (Cote)

Résultat n°8

1991-2001

Date

1991-2001

Cote

254J2 (Cote)

Résultat n°9

1999-2003

Date

1999-2003

Cote

254J4 (Cote)

Résultat n°10

2010-2012

Date

2010-2012

Cote

254J7 (Cote)

Résultat n°11

Association mutuelle ou amicale du personnel des préfectures et sous-préfectures, projet de création : correspondance.

Date

1903-1904

Cote

2M36 (Cote)

Résultat n°12

Projet de loi concernant les employés des préfectures et sous-préfectures élaboré par la commission spéciale instituée par le ministre de l'Intérieur, réaction du personnel : texte du projet de loi, correspondance, avis des autres départements.

Date

1905

Cote

2M37 (Cote)

Résultat n°13

Association des employés des préfectures et sous-préfectures pour obtenir une amélioration de leur situation et une organisation régulière du personnel, projet de création : réponses au questionnaire adressé par le personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire au personnel des autres départements, correspondance.

Date

1881

Cote

2M35 (Cote)

Résultat n°14

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

Date

2004-2006

Cote

254J5 (Cote)

Résultat n°15

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

Date

2003-2012

Cote

254J8 (Cote)