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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'expertise et de réception des travaux.
Cote
EDEP032/O1 (Cote)
 Date
1841-1860
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°2

Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.
Cote
EDEP083/N6 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et...
Résultat n°3

Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
EDEP030/K3 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°4

Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait d'acte de vente.
Cote
EDEP073/N1 (Cote)
 Date
1862
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait...
Résultat n°5

Cession de terrains communaux.
Cote
EDEP057/N1 (Cote)
 Date
1870-1911
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains communaux.
Résultat n°6

Cession de chemins : acte de vente.
Cote
EDEP049/O6 (Cote)
 Date
1861-1913
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Cession de chemins : acte de vente.
Résultat n°7

Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.
Cote
EDEP021/M3 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.