Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP262/N2 (Cote)
Date
1881-1888
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées…
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cessions de terrains à la commune
Résultat n°2
Cote
EDEP032/O1 (Cote)
Date
1841-1860
Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire)…
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,…
Résultat n°3
Cote
EDEP083/N6 (Cote)
Date
1930
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées…
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et…
Résultat n°4
Cote
EDEP030/K3 (Cote)
Date
1846
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -…
  • Série K : élections. Personnel.
  • Membres du conseil municipal, démission : arrêtés…
Résultat n°5
Echange d'un chemin contre une fosse à eau par la commune à Monsieur Lefebvre, propriétaire du château de Morand.

1 media

Cote
EDEP160/O1 (Cote)
Date
1840-1846
Lieu
Morand (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 160 - Commune de Morand (Indre-et-Loire) -…
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Echange d'un chemin contre une fosse à eau par la…
Résultat n°6
Cote
EDEP073/N1 (Cote)
Date
1862
Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées…
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait…
Résultat n°7
Cote
EDEP057/N1 (Cote)
Date
1870-1911
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin…
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains communaux.
Résultat n°8
Cote
EDEP049/O6 (Cote)
Date
1861-1913
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)…
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Cession de chemins : acte de vente.
Résultat n°9
Cote
EDEP021/M3 (Cote)
Date
1837
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)…
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.