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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cessions de terrains à la commune

    Date

    1881-1888

    Cote

    EDEP262/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cessions de terrains à la commune
  2. Résultat n°2

    Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'expertise et de réception des travaux.

    Date

    1841-1860

    Cote

    EDEP032/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
  3. Résultat n°3

    Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et...
  4. Résultat n°4

    Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1846

    Cote

    EDEP030/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
    • Série K : élections. Personnel.
    • Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Commune de Le Boulay.

  5. Résultat n°5

    Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait d'acte de vente.

    Date

    1862

    Cote

    EDEP073/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait...
  6. Résultat n°6

    Cession de terrains communaux.

    Date

    1870-1911

    Cote

    EDEP057/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains communaux.
  7. Résultat n°7

    Cession de chemins : acte de vente.

    Date

    1861-1913

    Cote

    EDEP049/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Cession de chemins : acte de vente.
  8. Résultat n°8

    Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP021/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.