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  1. Résultat n°1

    Certificat urbanisme 037.085.93.30010 Lecoutre (Préfet).

    Date

    1993

    Cote

    1884W3 (Cote)

    • Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Courçay
    • Certificat urbanisme 037.085.93.30010 Lecoutre (Préfet).
  2. Résultat n°2

    Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.95.3.0002.

    Date

    1995

    Cote

    1880W1 (Cote)

    • Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Courçay
    • Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
  3. Résultat n°3

    Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 009.94.4.0002.

    Date

    1994

    Cote

    1875W3 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Autrèche
    • Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  4. Résultat n°4

    Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

    Date

    1988-2006

    Cote

    2636W122 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  5. Résultat n°5

    Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.94.3.0003.

    Date

    1994

    Cote

    1875W5 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Courçay
    • Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  6. Résultat n°6

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W134 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
    • Barrou
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

    Date

    1991

    Cote

    1545W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  9. Résultat n°9

    Certificat d'urbanisme 037.155.92.40007 - Depond/Leclerc (Préfet).

    Date

    1992

    Cote

    1901W3 (Cote)

    • Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Monthodon
    • Certificat d'urbanisme 037.155.92.40007 - Depond/Leclerc…
  10. Résultat n°10

    Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement "les Maisons Rouges". - Construction. Commanditaire : Société anonyme Europe-Maison. PC 37.109.9.92.292. CU 79.37.109.00.021. CU 78.37.109.02.864. Architecte : GP Architectes.

    Date

    1978-1987

    Cote

    1453W108 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros ; certificat d'urbanisme CU 37261 96 T 0017, UFARA ; permis de construire PC 37261 96 T 0039, Branger.

    Date

    1996

    Cote

    1582W2 (Cote)

    • Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
    • Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Certificat urbanisme 037.075.93.30015 Champion.

    Date

    1993

    Cote

    1884W1 (Cote)

    • Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Cigogné
    • Certificat urbanisme 037.075.93.30015 Champion.
  13. Résultat n°13

    Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean Jaurès et 8 et 12 rue Charles Gille. Immeubles collectifs et commerces. - Construction. Commanditaire : Union des Assurances de Paris (UAP). PC 37.261.80.A.1358. CU 79.37.261.0.1679. PD 37.261.80.4.0038. Architecte : Jean Willerval.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1453W126 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats d'urbanisme n° 1, 27.

    Date

    1998

    Cote

    2599W214 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ;…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 229.94.4.0001.

    Date

    1994

    Cote

    1875W3 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  16. Résultat n°16

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Date

    1990

    Cote

    1545W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W102 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    La Riche rue Louise de Vilmorin. Miroiterie Saint-Hubert, bâtiments industriels, locaux commerciaux. - Construction, agrandissement. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Les Papillons. PC 37.195.8.84.632. PC 37.195.2.47.287. PC 37.195.2.39.249. PC 37.195.7.29.945. PC 37.195.5.24.545. PC 37.195.5.22.437. PC 37.195.7.30.977. PC 37.195.3.55.913. CU D2289. Architecte : Pierre Boille.

    Date

    1965-1978

    Cote

    1453W85 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • La Riche rue Louise de Vilmorin. Miroiterie Saint-Hubert,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 037.161.93.10024 Chevry (Préfet).

    Date

    1993

    Cote

    1884W2 (Cote)

    • Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Mosnes
    • Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…