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  1. Résultat n°1

    Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode d'alimentation, certificats médicaux .

    Date

    1878-1932

    Cote

    EDEP113/3Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Protection des enfants du premier âge : registres de...
  2. Résultat n°2

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  3. Résultat n°3

    - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

    Date

    1792-an X

    Cote

    1Q514 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
  4. Résultat n°4

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  5. Résultat n°5

    1851 - 1858

    Date

    1851-1858

    Cote

    4M878 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1851 - 1858
  6. Résultat n°6

    Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

    Date

    an XIII-1930

    Cote

    EDEP141/1H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  8. Résultat n°8

    Soutien de famille, déclaration : certificats.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP139/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, déclaration : certificats.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Exemptions : certificats.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP085/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Exemptions : certificats.
  10. Résultat n°10

    Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)

    Date

    1773

    Cote

    1J321 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations

    Date

    1917-1953

    Cote

    EDEP016/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparition ou décès de soldats : actes officiels,...
  12. Résultat n°12

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  13. Résultat n°13

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  14. Résultat n°14

    Service du travail obligatoire (STO), convocations : registre, télégrammes, permissions, certificats de départ, listes nominatives, affiche

    Date

    1943-1945

    Cote

    EDEP132/5H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Service du travail obligatoire (STO), convocations...
  15. Résultat n°15

    Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    1J199 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    E - K

    Cote

    4M562 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • E - K
  17. Résultat n°17

    Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

    Date

    1841-1899

    Cote

    EDEP027/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
  18. Résultat n°18

    Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

    Date

    1853-1884

    Cote

    EDEP063/7F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats, extraits de délibération

    Date

    1901-1906

    Cote

    EDEP132/1H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série H : Affaires militaires
    • 1 H - Recrutement
    • Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats,...
  20. Résultat n°20

    Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs

    Date

    1830-1844

    Cote

    EDEP110/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
  21. Résultat n°21

    Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.

    Date

    1868-1872

    Cote

    EDEP007/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
  22. Résultat n°22

    1835 - 1838

    Date

    1835-1838

    Cote

    4M873 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1835 - 1838
  23. Résultat n°23

    Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident

    Date

    1902-1973

    Cote

    EDEP119/4Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : correspondance, registres des...
  24. Résultat n°24

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  25. Résultat n°25

    Déclarations de domicile : registre, correspondance

    Date

    1893-1913

    Cote

    EDEP112/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Déclarations de domicile : registre, correspondance
  26. Résultat n°26

    Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEP135/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1843 - 1845

    Date

    1843-1845

    Cote

    4M876 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1843 - 1845
  28. Résultat n°28

    Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Date

    1835-1860

    Cote

    EDEP138/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  29. Résultat n°29

    Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

    Date

    1791-An II

    Cote

    EDEP141/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Période révolutionnaire : police générale, certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Arrondissement de Loches ; Arrondissement de Tours : cantons d'Amboise à Château-la-Vallière

    Cote

    1R67 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levée de 1811 : certificats des maires et...
    • Arrondissement de Loches ; Arrondissement de Tours...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  31. Résultat n°31

    Certificats de civisme et de résidence

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEP062/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Certificats de civisme et de résidence
  32. Résultat n°32

    A - C

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • A - C
  33. Résultat n°33

    Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1 pièce).

    Date

    1833

    Cote

    EDEP099/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1...
  34. Résultat n°34

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  35. Résultat n°35

    1839 - 1840

    Date

    1839-1840

    Cote

    4M874 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1839 - 1840
  36. Résultat n°36

    Activité d'infirmière pendant la première guerre mondiale : attestation.

    Date

    1915

    Cote

    75J17 (Cote)

    • Contexte : 75J - Fonds Jehanne d'Orliac (1883-1974)
    • Vie personnelle et familiale
    • Eléments biographiques
    • Activité d'infirmière pendant la première guerre mondiale...

    Producteur :

    Jehanne d'Orliac

  37. Résultat n°37

    Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation

    Date

    1852-1927

    Cote

    EDEP141/5Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Protection des enfants du premier âge : registre de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Bétail, surveillance des étables : arrêtés (1928-1933). Tuberculose et fièvre aphteuse : certificats médicaux, affiche, listes des exploitants possédant des bovins, arrêtés, carnet de laissez-passer (1952-1961).

    Date

    1928-1961

    Cote

    EDEP091/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Bétail, surveillance des étables : arrêtés (1928-1933)....
  39. Résultat n°39

    Certificats de naissance, dispenses de mariages (papier de l'abbé Rocher, curé de Loches, chanoine)

    Date

    XVIII

    Cote

    EDEP132/GG51 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Certificats de naissance, dispenses de mariages (papier...
  40. Résultat n°40

    Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.

    Date

    1909-1945

    Cote

    EDEP105/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative,...
  41. Résultat n°41

    Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat au siège royal de Loches et par Joseph Haranc, maître des Eaux et Forêts désignant Joseph Gautier de La Ferrière comme unique héritier de Luc Etienne Gautier de La Ferrière

    Date

    1720

    Cote

    1J327 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Entretien : certificat de libération pour une journée de travail sur la réparation des chemins.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/058/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Entretien : certificat de libération pour une journée...
  43. Résultat n°43

    Recrutement de l'an II : extraits de délibérations, correspondance, requêtes, certificats médicaux.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP027/1H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 1 H - Recrutement
    • Période révolutionnaire
    • Recrutement de l'an II : extraits de délibérations,...
  44. Résultat n°44

    Construction de la mairie : procès-verbaux de réception, certificat d'avancement, devis et plans, procès verbal d'adjudication.

    Date

    1861-1863

    Cote

    EDEP135/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la mairie : procès-verbaux de réception,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Certificat de bonne conduite attribué à Nicolas Lebrun par Soullisse, maire de Coulon (dép. Deux-Sèvres) (juin 1814)

    Date

    1814

    Cote

    1J178/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Lebrun.
    • Certificat de bonne conduite attribué à Nicolas Lebrun...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    1R66 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levée de 1811 : certificats des maires et...
    • Arrondissement de Chinon

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  47. Résultat n°47

    Correspondance relative au recensement ; certificats d'inscription ; listes des ajournés

    Date

    1821-1952

    Cote

    EDEP141/1H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Correspondance relative au recensement ; certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    L - M

    Cote

    4M563 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • L - M
  49. Résultat n°49

    Ecole maternelle, construction : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, affiches, états des dépenses, certificats d'acompte, pétition.

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEP063/4M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Ecole maternelle, construction : avant-métré, devis...
  50. Résultat n°50

    Surveillance des forçats et condamnés : certificat de congé, certificat de libération, feuilles de route.

    Date

    1831-1834

    Cote

    EDEP/058/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des forçats et condamnés : certificat...
  51. Résultat n°51

    Permissions, congés pour convalescence, soutien de famille, réforme : correspondance, certificats

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEP138/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Permissions, congés pour convalescence, soutien de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  52. Résultat n°52

    Suicide, constatation du médecin : certificat de décès (1 pièce).

    Date

    1862

    Cote

    EDEP030/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
    • Série E : Etat civil
    • Suicide, constatation du médecin : certificat de décès...

    Producteur :

    Commune de Le Boulay.

  53. Résultat n°53

    Conscrits réformés, recensement et contrôle : états nominatifs (classes an VII, an XI, an XIV, 1813), état des conscrits réformés des classes an IX et an X avec montant de l'indemnité (loi du 28 floréal an X), certificats de réforme établis par les officiers de santé pour les conscrits de la classe an VII (an XI-an XII), tableau des réformés pour l'arrondissement de Loches (1806-1809), état des réformés des classes 1806-1809 sur la levée de 80.000 hommes ordonnée par le décret du 12 septembre 1808, états des ouvriers poudriers réformés (1814).

    Date

    an VII-1814

    Cote

    1R81 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Exemption - Sursis - Réforme
    • Conscrits réformés, recensement et contrôle : états...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  54. Résultat n°54

    S - Z

    Cote

    4M565 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • S - Z
  55. Résultat n°55

    Certificats délivrés aux nourrices.

    Date

    1878-1947

    Cote

    EDEP166/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge.
    • Certificats délivrés aux nourrices.
  56. Résultat n°56

    M - Z

    Cote

    4M568 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • M - Z
  57. Résultat n°57

    Tableau de traitement des militaires pensionnés (XIXe siècle ; changement de compagnie : certificat de congé absolu (1802), certificat de congé définitif (1801) ; conscrits, inscription des réformés : registre, certificat (1808-1831) ; conscrits envoyés à l'hospice pour maladie : arrêté de la sous-préfecture (1803) ; levées des troupes : tableau, correspondance (1808) ; prisonniers de guerre : tableau de l'état des prisonniers de guerre espagnols (1812), aides (1832); militaires en état d'étre déclarés déserteurs : état nominatif, correspondance, certificat (1815) ; tirage des classes : listes nominatives (1816-1817); enrôlement volontaire : actes du maire, certificat médicaux (1816-1831) ; état nominatif des hommes et de leurs équipements : tableau (1826) ; engagement du duc de Frémont : autorisation et certificat (1871) ; questionnaire (1871)

    Date

    1801-1871

    Cote

    EDEP132/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Tableau de traitement des militaires pensionnés (XIXe...
  58. Résultat n°58

    C - D

    Cote

    4M561 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • C - D
  59. Résultat n°59

    1841 - 1842

    Date

    1841-1842

    Cote

    4M875 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1841 - 1842
  60. Résultat n°60

    Mise en activité des classes : extrait des registres matricules (1822) ; feuille de route (1832) ; certificats d'activité (1834, 1837)

    Date

    1822-1837

    Cote

    EDEP078/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Mise en activité des classes : extrait des registres...
  61. Résultat n°61

    Ordres de route et certificats de présence au corps.

    Date

    an III - 1932

    Cote

    EDEP020/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Ordres de route et certificats de présence au corps.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  62. Résultat n°62

    Soutiens de famille : certificat, état nominatif, extrait de registre des délibérations (3 pièces).

    Date

    1906

    Cote

    EDEP134/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutiens de famille : certificat, état nominatif, extrait...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Arrondissement de Tours

    Cote

    1R72 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits des classes 1812 à 1814 : "certificats de...
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  64. Résultat n°64

    Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP080/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications...
  65. Résultat n°65

    Ecole de garçons du mail, travaux d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, procès-verbaux de réception définitive, certificats d'acompte, états des dépenses, affiche.

    Date

    1883-1896

    Cote

    EDEP063/4M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Ecole de garçons du mail, travaux d'amélioration :...
  66. Résultat n°66

    Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP027/3I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Officiers publics et ministériels
    • Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations,...
  67. Résultat n°67

    Certificat de bonne vie et moeurs établi par le commissariat de Tours.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP021/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Certificat de bonne vie et moeurs établi par le commissariat...
  68. Résultat n°68

    Étrangers : cahier d'enregistrement des étrangers (1931-1949), registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité à l'arrivée (1928-1949). Enregistrement des visas d'arrivée délivrés aux étrangers (1934), enregistrement des visas d'arrivée et de départ (1952-1959), demandes de cartes d'identité (1935). Condamnés libérés : notes d'information (1951-1952)..

    Date

    1928-1959

    Cote

    EDEP091/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Étrangers : cahier d'enregistrement des étrangers (1931-1949),...
  69. Résultat n°69

    Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie (classe 1898) : certificat de bonne conduite (1901)

    Date

    1901

    Cote

    1J/1647 (Cote)

    • Contexte : Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte du 6 floréal an X (an XI-1810) ; tableau nominatif des individus résidant en Indre-et-Loire amnistiés en exécution de ce sénatus-consulte (s.d.). Dossiers de partage ou de contentieux interrompus par l'amnistie, mainlevées de séquestre des biens des émigrés amnistiés ou de leurs ascendants, règlements des comptes de séquestre : - succession Allen (1809-1813) - Charles de Butré (an IV-1814) - Jacob Delalande et René Vincent Droulin, décédés à l'étranger (an XI) - Luc Gilbert et Marie Elisabeth Baudouin, parents de deux fils émigrés (an VII-1807) - Georges de La Béraudière (an X-1806) - Marie Louise Victoire de La Beraudière, épouse Goureau-Chauzeau (an XI-an XII) - Philippe Julien Mignon (an X).

    Date

    an IV-1814

    Cote

    1Q519 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte...
  71. Résultat n°71

    Certificats de résidence : correspondance.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP113/3I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Certificats de résidence : correspondance.
  72. Résultat n°72

    Emigrés : certificat de civisme.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP113/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Emigrés : certificat de civisme.
  73. Résultat n°73

    Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance, certificats de publication

    Date

    1871-1948

    Cote

    EDEP119/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance,...
  74. Résultat n°74

    Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats d'aptitude, correspondance.

    Date

    1793-1914

    Cote

    EDEP113/1H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H : Recrutement
    • Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats...
  75. Résultat n°75

    N - R

    Cote

    4M564 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • N - R
  76. Résultat n°76

    Enfants trouvés et orphelins à l'hospice de Tours : budget, certificats de vie, certificat d'indigence.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEP021/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants trouvés et orphelins à l'hospice de Tours :...
  77. Résultat n°77

    Certificats de publication de bans ; extraits d'actes de baptême et de mariage et sépultures

    Date

    1479-1702

    Cote

    EDEP121/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...
    • Série E : Etat civil.
    • Certificats de publication de bans ; extraits d'actes...
  78. Résultat n°78

    Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du Conseil municipal

    Date

    1891

    Cote

    EDEP087/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du...
  79. Résultat n°79

    Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.

    Date

    1873-1901

    Cote

    EDEP103/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat,...
  80. Résultat n°80

    Certificats de résidence des propriétaires du district de Langeais résidant hors département (1792-an III). Etat des municipalités ayant fourni des états de consistance des biens des émigrés (1793). Etats des biens des condamnés à mort ou mis hors-la-loi (an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q156 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Certificats de résidence des propriétaires du district...