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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budget supplémentaire

    Date

    1863-1958

    Cote

    EDEP089/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget supplémentaire
  2. Résultat n°2

    Budget supplémentaire (1985), compte administratif (1984).

    Date

    1984-1985

    Cote

    EDEP063/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Budget supplémentaire (1985), compte administratif...
  3. Résultat n°3

    Budgets primitifs et supplémentaires.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP047/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

    Date

    1824-1919

    Cote

    EDEP099/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
  5. Résultat n°5

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires

    Date

    1825-1918

    Cote

    EDEP075/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires
  6. Résultat n°6

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1835-1982

    Cote

    EDEP054/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets supplémentaires.
  7. Résultat n°7

    Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.

    Date

    1806-1939

    Cote

    EDEP066/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.
  8. Résultat n°8

    1880-1913

    Date

    1880-1913

    Cote

    EDEP066/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion, compte administratif, budget, budget...
    • 1880-1913
  9. Résultat n°9

    Etat des recettes et des dépenses (1809-1821) ; budget (1825-1874) ; budgets supplémentaires ou additionnels (1835-1874).

    Date

    1809-1874

    Cote

    EDEP042/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des recettes et des dépenses (1809-1821) ; budget...
  10. Résultat n°10

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1835-1919

    Cote

    EDEP030/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets supplémentaires.
  11. Résultat n°11

    Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés, délibérations, budgets, budgets supplémentaires, comptes de gestion, correspondance

    Date

    1820-1910

    Cote

    EDEP119/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés,...
  12. Résultat n°12

    Budget (1875-1897) ; budget primitif (1924-1940) ; comptes administratifs (1900-1940) ; budget supplémentaire (1835-1940) ; arrêtés préfectoraux (1886-1922) ; livre des recettes et des dépenses portées au budget (1875-1912).

    Date

    1875-1940

    Cote

    EDEP042/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget (1875-1897) ; budget primitif (1924-1940) ;...
  13. Résultat n°13

    1813-1879

    Date

    1813-1879

    Cote

    EDEP066/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion, compte administratif, budget, budget...
    • 1813-1879
  14. Résultat n°14

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires.

    Date

    1919-1963

    Cote

    EDEP075/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
  15. Résultat n°15

    1914-1939

    Date

    1914-1939

    Cote

    EDEP066/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion, compte administratif, budget, budget...
    • 1914-1939
  16. Résultat n°16

    Chapitres additionnels

    Date

    1897-1935

    Cote

    EDEP089/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Chapitres additionnels
  17. Résultat n°17

    Chapitres aditionnels

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP016/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Chapitres aditionnels