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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice (photocopies)

    Date

    1905-1906

    Cote

    EDEP119/1P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice...
  2. Résultat n°2

    Affaire Clergeau (1878-1881) : appropriation illégale d'un terrain communal; procès entre la commune et la secrétaire de mairie (1959-1964) pour un licenciement abusif.

    Date

    1878-1964

    Cote

    EDEP042/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Affaire Clergeau (1878-1881) : appropriation illégale...
  3. Résultat n°3

    129J - Fonds de l'association "Les amis du cuir et de la tannerie" (19e-20e siècles)

    Date

    1801-2000

    Cote

    129J (Cote)

    • Contexte : 129J - Fonds de l'association "Les amis du cuir et...

  4. Résultat n°4

    Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEP141/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 5N
    • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Séquestre des biens de la fabrique : procès-verbal de notification

    Date

    1906

    Cote

    EDEP079/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Séquestre des biens de la fabrique : procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications de mise sous séquestre et inventaires des biens de la fabrique.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP060/P16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications...
  7. Résultat n°7

    Allemands, Hongrois et Autrichiens, mise sous séquestre de leurs biens mobiliers et immobiliers : correspondance, dossiers et listes nominatives.

    Date

    1914-1921

    Cote

    4M789 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Allemands, Hongrois et Autrichiens, mise sous séquestre...
  8. Résultat n°8

    Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la fabrique de l'Eglise : instruction.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP103/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la...