Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Période
  • 1
  • 2
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice (photocopies)
Cote
EDEP119/1P1 (Cote)
 Date
1905-1906
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes
  • Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice...
Résultat n°2

Affaire Clergeau (1878-1881) : appropriation illégale d'un terrain communal; procès entre la commune et la secrétaire de mairie (1959-1964) pour un licenciement abusif.
Cote
EDEP042/D4 (Cote)
 Date
1878-1964
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Affaire Clergeau (1878-1881) : appropriation illégale...
Résultat n°3

129J - Fonds de l'association "Les amis du cuir et de la tannerie" (19e-20e siècles)
Cote
129J (Cote)
 Date
1801-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 129J - Fonds de l'association "Les amis du cuir et...
Résultat n°4

Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication
Cote
EDEP141/5N1 (Cote)
 Date
1790-1795
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 5N
  • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...
Résultat n°5

Séquestre des biens de la fabrique : procès-verbal de notification
Cote
EDEP079/P3 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Séquestre des biens de la fabrique : procès-verbal...
Résultat n°6

Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications de mise sous séquestre et inventaires des biens de la fabrique.
Cote
EDEP060/P16 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications...
Résultat n°7

Allemands, Hongrois et Autrichiens, mise sous séquestre de leurs biens mobiliers et immobiliers : correspondance, dossiers et listes nominatives.
Cote
4M789 (Cote)
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document
liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Allemands, Hongrois et Autrichiens, mise sous séquestre...
Résultat n°8

Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la fabrique de l'Eglise : instruction.
Cote
EDEP103/P2 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la...