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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice (photocopies)

Date

1905-1906

Cote

EDEP119/1P1 (Cote)

Résultat n°2

Affaire Clergeau (1878-1881) : appropriation illégale d'un terrain communal; procès entre la commune et la secrétaire de mairie (1959-1964) pour un licenciement abusif.

Date

1878-1964

Cote

EDEP042/D4 (Cote)

Résultat n°3

129J - Fonds de l'association "Les amis du cuir et de la tannerie" (19e-20e siècles)

Date

1801-2000

Cote

129J (Cote)

Résultat n°4

Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

Date

1790-1795

Cote

EDEP141/5N1 (Cote)

Résultat n°5

Séquestre des biens de la fabrique : procès-verbal de notification

Date

1906

Cote

EDEP079/P3 (Cote)

Résultat n°6

Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications de mise sous séquestre et inventaires des biens de la fabrique.

Date

1906

Cote

EDEP060/P16 (Cote)

Résultat n°7

Allemands, Hongrois et Autrichiens, mise sous séquestre de leurs biens mobiliers et immobiliers : correspondance, dossiers et listes nominatives.

Date

1914-1921

Cote

4M789 (Cote)

Résultat n°8

Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la fabrique de l'Eglise : instruction.

Date

1906

Cote

EDEP103/P2 (Cote)