bien administré - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

Date

1618-1673

Cote

EDEP146/P3 (Cote)

Attribution des biens de la fabrique à la commune : arrêté du préfet, décret.

Date

1909

Cote

EDEP049/P7 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

Date

Cote

Attribution des biens de la fabrique à la commune : arrêté du préfet, décret.

Date

Cote