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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1992-1995

    Cote

    3109W3 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  2. Résultat n°2

    Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes rendus, tableaux, comité de pilotage : comptes rendus, tableaux, correspondance ; Liste des irrigants.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3109W6 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  3. Résultat n°3

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2077W312 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).

    Date

    1952-1989

    Cote

    2077W299 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.

    Date

    1981

    Cote

    2077W304 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

    Date

    2006

    Cote

    3076W72 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la cote de retenue légale pour la microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance, plans, schéma (1990-1995). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés, revue de presse (1991-1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W311 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Travaux d'effacement : étude d'impact (1995-1997), plan, état actuel (1996), levé bathymétrique (1996).

    Date

    1995-1997

    Cote

    2077W287 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement : étude d'impact (1995-1997),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat pour le rétablissement des prises d'irrigation suite à l'effacement du barrage.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3109W10 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  10. Résultat n°10

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement des bords de la Creuse : avant-projet détaillé (1980-1982). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : contentieux (Logrami, Fédération de pêche) : notes, correspondance, jugement (1980-1999).

    Date

    1980-1999

    Cote

    2077W303 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et d'équipement de la retenue hydroélectrique : dossier d'enquête publique, arrêtés, délibérations, correspondance, photographies (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2077W302 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport, notes, correspondance.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2077W288 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne et la Creuse en amont de la retenue après effacement, conception et réalisation des travaux : appel d'offres et marché, entreprises Techna-Sogéa-Fournié retenues .

    Date

    1995-1996

    Cote

    3109W11 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  14. Résultat n°14

    Phase I, entreprise Saunier Techna, sous-traitance Sogea et Fournié : marché du 7 novembre 1997, avenants 1 et 2, appel d'offres avenant n°2 du 5 janvier 1999.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3109W12 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Phase I, entreprise Saunier Techna, sous-traitance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  15. Résultat n°15

    Phase II, lot n° 1 : appel d'offres et marché du 26 mars 1999 pour des équipements électromécaniques, entreprise Fournié retenue ; lot n°2 : génie civil , avenant n°1 du 29/12/1999, entreprise Sogea retenue.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3109W14 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Phase II, lot n° 1 : appel d'offres et marché du 26...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  16. Résultat n°16

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3076W71 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  17. Résultat n°17

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien : plan, correspondance (1982-1988). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance (1987-1989).

    Date

    1982-1989

    Cote

    2077W306 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Plan Loire, contrôle par la Cour des comptes : correspondance, rapports.

    Date

    1994-2002

    Cote

    3109W2 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Plan Loire, contrôle par la Cour des comptes : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  19. Résultat n°19

    Travaux d'effacement : études, mémoire de maîtrise (1999) ; travaux d'aménagement paysager : dossier de consultation des entreprises, photographies (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2077W295 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement : études, mémoire de maîtrise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en état du barrage et autorisation de déversement des effluents par la Société nouvelle des Papeteries de La Haye-Descartes : correspondance, plan (1973-1980) ; travaux de remise en état du barrage : avant-projet, plan (1978-1979).

    Date

    1973-1980

    Cote

    2077W300 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  21. Résultat n°21

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement d'une centrale hydroélectrique : dossier de demande d'autorisation (1989). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 01-04) (1990-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2077W309 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  22. Résultat n°22

    Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage appartenant aux papeteries de La Haye-Descartes : notes, plan, correspondance, rapport (1924-1962). barrages de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et réglementation sur le fonctionnement de la papeterie de La Haye-Descartes : rapport, plan, correspondance (1903-1914)

    Date

    1903-1962

    Cote

    2077W297 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  23. Résultat n°23

    Travaux d'effacement : étude d'impact.

    Date

    1995

    Cote

    2077W286 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement : étude d'impact.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  24. Résultat n°24

    Travaux d'effacement : coupures de presse (1995-1998), étude socio-économique (1994) ; contentieux : correspondance, mémoire, jugement (1994-1997).

    Date

    1994-1998

    Cote

    2077W284 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement : coupures de presse (1995-1998),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  25. Résultat n°25

    Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison éclusière : plan (1906). Papeterie de La Haye-Descartes. - Occupation d'une parcelle de terrain et couverture du ruisseau de la Courance : demande du directeur de la papeterie (1906). - Travaux de remplacement de la hausse : notes, plan, correspondance, profils (1924-1926). Papeterie de La Haye-Descartes : correspondance (1947-1986).

    Date

    1906-1986

    Cote

    2077W298 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  26. Résultat n°26

    Etat des lieux, diagnostic des installations existantes : projet technique de rétablissement des pompages agricoles.

    Date

    1998

    Cote

    3109W8 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Etat des lieux, diagnostic des installations existantes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  27. Résultat n°27

    Arrêtés du préfet, plans, correspondance.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3109W4 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Arrêtés du préfet, plans, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  28. Résultat n°28

    Travaux d'effacement : étude de sols (1973-1976), correspondance (1994).

    Date

    1973-1994

    Cote

    2077W281 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement : étude de sols (1973-1976), correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  29. Résultat n°29

    Travaux d'effacement, signalisation d'interdiction d'accès au lit et aux berges : constat, plan de situation, correspondance, photographies.

    Date

    1997

    Cote

    2077W292 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement, signalisation d'interdiction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  30. Résultat n°30

    Site de l'ancienne centrale hydroélectrique : dossier de rétrocession ou d'aliénation (sans date) ; établissement d'un barrage pour le fonctionnement d'une usine hydroélectrique à Nouâtre et de Ports : pétition, procès-verbal de visite des lieux, plans, profils, rapport (1909-1913) ; établissement d'un barrage pour le fonctionnement d'une usine hydroélectrique communes de Nouâtre et de Ports : plan, notes, profils (1913).

    Date

    1909-1913

    Cote

    2077W277 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Site de l'ancienne centrale hydroélectrique : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  31. Résultat n°31

    Travaux d'effacement, acquisition foncière à La Celle-Saint-Avant, affaire Archambault : photographies, plans, correspondance (1998-1999) ; travaux d'effacement, travaux réalisés par EDF : rapport (1998-1999) ; travaux d'effacement : comptes rendus de réunions EDF (1998-1999) ; historique des travaux d'effacement : brochure DDE (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2077W294 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement, acquisition foncière à La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  32. Résultat n°32

    Travaux d'effacement (section en amont) : relevé des exécutoires, plan topographique pour calcul des cubatures (1997-1998) ; financement : comptes rendus de réunions, correspondance, notes explicatives (1997-1998) ; projet de création d'un plan motonautique : notes, plans, correspondance (1997-1998) ; qualité de l'eau : résultats de prélèvements (1998) ; valorisation du site de Maisons-Rouges et de l'ancienne usine électrique : notes d'orientation (1998) ; dossier de marché GTM (1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2077W293 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement (section en amont) : relevé des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  33. Résultat n°33

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction d'une microcentrale hydroélectrique : correspondance.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2077W308 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  34. Résultat n°34

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction et transfert de concession d'exploitation : notes, plan, correspondance.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2077W301 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  35. Résultat n°35

    Contentieux administratif, recours des communes de Port-de-Piles, Antogny-le-Tillac, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Les Ormes contre l'arrêté préfectoral du 12 décembre 1994 rejetant la demande d'autorisation présentée par EDF d'exploiter la chute hydraulique : pièces de procédures ; affaire Delaunay, condamnation de L'Etat pour les préjudices subis inhérents à l'effacement du barrage : pièces de procédures.

    Date

    1994-2006

    Cote

    3109W15 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Contentieux administratif, recours des communes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  36. Résultat n°36

    Exploitation de l'usine hydroélectrique : rapport, notes, décisions, correspondance.

    Date

    1917-1954

    Cote

    2077W278 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Exploitation de l'usine hydroélectrique : rapport,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  37. Résultat n°37

    Exploitation hydroélectrique de la chute : dossier de demande d'autorisation d'exploitation (1993), arrêtés (1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2077W279 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Exploitation hydroélectrique de la chute : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  38. Résultat n°38

    Travaux d'effacement : correspondance (1996), comptes rendus de réunions, relevés de décisions (1993-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    2077W283 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement : correspondance (1996), comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  39. Résultat n°39

    Travaux d'effacement, expertise du barrage : relevés de décisions, revue de presse (1996-1997), dossier de projet définitif (1996-1997), étude de faisabilité et de programmation (1996-1998) ; mesures d'accompagnement et de développement local : correspondance, notes (1996-1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2077W290 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement, expertise du barrage : relevés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  40. Résultat n°40

    Travaux d'effacement : avant-projet.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2077W285 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Vienne
    • Barrage de Maisons-Rouges
    • Travaux d'effacement : avant-projet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale