Filtrer les résultats
Multimédias
  • 89
Période
  • 3
  • 7
  • 8
  • 23
  • 57
  • 44
Nom de l'inventaire
  • 9
  • 8
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 9
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 89
  • 23
  • 16
  • 15
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 25
  • 18
  • 13
  • 13
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 8
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

89 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

    Date

    1824-1902

    Cote

    EDEP124/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de cette famille ont été, sous la Révolution et au XIXéme siécle, maires de Charentilly, ce qui peut expliquer la présence ici de ces documents) .

    Date

    1774-1807

    Cote

    EDEP059/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de...
  3. Résultat n°3

    Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange

    Date

    1432

    Cote

    1J452 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par...
  4. Résultat n°4

    Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
  5. Résultat n°5

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  6. Résultat n°6

    Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEP046/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
  7. Résultat n°7

    Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux

    Date

    1852-1904

    Cote

    EDEP014/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
  8. Résultat n°8

    Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).

    Date

    an II-1817

    Cote

    1Q480 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
    • Administration, inventaires et ventes de mobilier
    • Administration des biens réservés pour la dotation...
  9. Résultat n°9

    Presbytère : baux et état des lieux.

    Date

    1907-1937

    Cote

    EDEP060/P8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Presbytère : baux et état des lieux.
  10. Résultat n°10

    Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q139 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme et...
  11. Résultat n°11

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP103/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  13. Résultat n°13

    Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

    Date

    1846-1919

    Cote

    1J1590/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Millet
    • Gestion des biens, activité économique et papiers de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Ancien presbytère, location : bail.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP037/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ancien presbytère, location : bail.
  15. Résultat n°15

    Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP166/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de...
  16. Résultat n°16

    Immeubles communaux : baux de location

    Date

    1908 - 1945

    Cote

    EDEP020/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Immeubles communaux : baux de location

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    29 vendémiaire-15 germinal an III

    Date

    29 vendémiaire-15 germinal an III

    Cote

    1Q61 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Baux à ferme
    • 29 vendémiaire-15 germinal an III
  19. Résultat n°19

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  20. Résultat n°20

    Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

    Date

    1872-1924

    Cote

    EDEP076/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...