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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réquisition de l'armée française : avis, bordereaux récapitulatifs, déclarations de matériel de l'armée, mémoires de fournitures et de travaux, carnet d'ordres de réquisitions, carnets de mobilisation des métaux, correspondance

Date

1939-1943

Cote

EDEP132/5H19 (Cote)

Résultat n°2

Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.

Date

1829-1923

Cote

EDEP113/1H10 (Cote)

Résultat n°3

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

Date

1842-1941

Cote

EDEP091/M3 (Cote)

Résultat n°4

Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension, liste des bénéficiaires de soins médicaux

Date

1914-1919

Cote

EDEP079/H13 (Cote)

Résultat n°5

Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).

Date

1887-1905

Cote

EDEP027/1R17 (Cote)

Résultat n°6

Disparus : avis de décès

Date

1870-1896

Cote

EDEP028/H5 (Cote)

Résultat n°7

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1953

Cote

EDEP132/1K8 (Cote)

Résultat n°8

Décès de militaires : avis de notification, extraits mortuaires, correspondance (1806-1883), diplômes à remettre aux familles des morts pour la France 1914-1919 .

Date

1806-1920

Cote

EDEP027/E17 (Cote)

Résultat n°9

Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

Date

1900-1901

Cote

EDEP063/1R2 (Cote)

Résultat n°10

Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)

Date

1893

Cote

EDEP028/H6 (Cote)

Résultat n°11

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°12

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Date

-

Cote

4M1170 (Cote)

Résultat n°13

Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire

Date

1810-1828

Cote

EDEP058/H1 (Cote)

Résultat n°14

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

Date

1847-1912

Cote

EDEP021/I4 (Cote)

Résultat n°15

Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).

Date

1925

Cote

EDEP007/K2 (Cote)

Résultat n°16

Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.

Date

1914-1918

Cote

EDEP087/H7 (Cote)

Résultat n°17

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

Date

1899-1931

Cote

EDEP119/1G15 (Cote)

Résultat n°18

Impôts : avis de dégrèvement

Date

1982

Cote

EDEP054/G40 (Cote)

Résultat n°19

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

Date

1821-1831

Cote

EDEP059/K1 (Cote)

Résultat n°20

Occupation : correspondance avec la Kommandantur, avis, arrêtés, notes pour la presse

Date

1940-1944

Cote

EDEP132/5H11 (Cote)