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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Décès du dénommé Langenois lors d'une bataille entre les gardes de Loches et de Beaulieu à l'occasion du passage du duc d'Orléans : procès - verbal d'enquête, correspondance.

    Date

    1707

    Cote

    EDEP020/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Décès du dénommé Langenois lors d'une bataille entre...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Plaintes de particuliers suite à des agressions : correspondance

    Date

    1985

    Cote

    EDEP063/4D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Plaintes de particuliers suite à des agressions : correspondance
  3. Résultat n°3

    Imprimé intitulé « Arrêt du conseil d'Etat du Roi » concernant une plainte d'Armand Pillavoine, adjudicataire des fermes, contre le sieur Huet, élu en l'élection de Tours, pour paroles outrageantes envers un commis.

    Date

    1719

    Cote

    1J257 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Imprimé intitulé « Arrêt du conseil d'Etat du Roi »...