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  1. Résultat n°1

    Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

    Date

    1890-1929

    Cote

    EDEP028/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
  2. Résultat n°2

    Assurance : police.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP073/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance : police.
  3. Résultat n°3

    Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

    Date

    1932-1943

    Cote

    EDEP132/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
  4. Résultat n°4

    La Ferrière à Lussault-sur-Loire.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • La Ferrière à Lussault-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Sonzay à Vernou-sur-Brenne.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Sonzay à Vernou-sur-Brenne.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Ambillou à Artannes-sur-Indre.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Ambillou à Artannes-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Rillé-sur-Lathan à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Rillé-sur-Lathan à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  9. Résultat n°9

    Montlouis-sur-Loire à Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Montlouis-sur-Loire à Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Neuville à La Riche.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Neuville à La Riche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Saint-Cyr-sur-Loire à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Saint-Cyr-sur-Loire à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Villandry à Vouvray.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Villandry à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    Château-Renault à Esvres (sauf Courçay et Crotelles).

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Château-Renault à Esvres (sauf Courçay et Crotelles).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1955-1979

    Cote

    EDEP063/4D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération...
  15. Résultat n°15

    Saint-Pierre-des-Corps à Semblançay (sauf Saint-Règle).

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Saint-Pierre-des-Corps à Semblançay (sauf Saint-Règle).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Luynes à Monthodon.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Luynes à Monthodon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier : correspondance, polices (1839-1908), détail des biens (1884), état d'estimation du mobilier.

    Date

    1839-1908

    Cote

    EDEP027/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 4 D - Contentieux
    • Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier...
  18. Résultat n°18

    Assurance des bâtiments communaux

    Date

    1845-1867

    Cote

    EDEP080/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux
  19. Résultat n°19

    Athée-sur-Cher à Bléré.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Athée-sur-Cher à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Le Boulay à Château-la-Vallière.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Le Boulay à Château-la-Vallière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  21. Résultat n°21

    Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral, extrait de délibération.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP030/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral,...
  22. Résultat n°22

    Garanties contre les incendies : polices d'assurances

    Date

    1839-1908

    Cote

    EDEP008/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Garanties contre les incendies : polices d'assurances
  23. Résultat n°23

    Assurance contre l'incendie : contrat

    Date

    1836-1849

    Cote

    EDEP141/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 4D
    • Assurance contre l'incendie : contrat

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Archives municipales, assurance contre l'incendie : polices, correspondance

    Date

    1910-1974

    Cote

    EDEP063/4D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Archives municipales, assurance contre l'incendie :...
  25. Résultat n°25

    Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP079/D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
  26. Résultat n°26

    Assurances : police.

    Date

    1930-1932

    Cote

    EDEP037/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances : police.
  27. Résultat n°27

    Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).

    Date

    1822-1900

    Cote

    EDEP124/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)