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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

Date

1851-1862

Cote

EDEP056/S1 (Cote)

Résultat n°2

Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

Date

1891-1952

Cote

EDEP089/S1 (Cote)

Résultat n°3

Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d'enquête.

Date

1893

Cote

EDEP064/O6 (Cote)

Résultat n°4

Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

Date

1858-1878

Cote

EDEP152/O6 (Cote)

Résultat n°5

Bois Chétif, constitution d'une association syndicale pour la construction d'une chaussée empierrée : notifications d'enquête.

Date

1897

Cote

EDEP/058/O22 (Cote)

Résultat n°6

Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.

Date

1942-2010

Cote

2849W15 (Cote)

Résultat n°7

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

Date

1968-1972

Cote

EDEP056/S2 (Cote)

Résultat n°8

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1961-1985

Cote

EDEP119/3D1 (Cote)

Résultat n°9

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)

Date

1835-1953

Cote

EDEP112/O10 (Cote)