Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Période
  • 2
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
Typologies
  • 1
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centre de la propriété foncière : liste électorale.

    Date

    1966

    Cote

    EDEP054/K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Centre de la propriété foncière : liste électorale.
  2. Résultat n°2

    Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.

    Date

    1942-2010

    Cote

    2849W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations foncières
    • Associations foncières : règlementation, documentation,...