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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Centre de la propriété foncière : liste électorale.
Cote
EDEP054/K19 (Cote)
 Date
1966
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Centre de la propriété foncière : liste électorale.
Résultat n°2

Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.
Cote
2849W15 (Cote)
 Date
1942-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie associative
  • Associations foncières
  • Associations foncières : règlementation, documentation,...