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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

S - V
Cote
1M184 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • S - V
Résultat n°2

Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP088/O4 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
Résultat n°3

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux
Cote
EDEP203/G22 (Cote)
 Date
1820-1897
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
Résultat n°4

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.
Cote
EDEP063/3R9 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement...
Résultat n°5

Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté
Cote
EDEP119/4H2 (Cote)
 Date
1886
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté
Résultat n°6

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
EDEP147/P1 (Cote)
 Date
1834-1837
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
Résultat n°7

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.
Cote
EDEP104/H7 (Cote)
 Date
1910-1979
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
Résultat n°8

Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Cote
EDEP088/G10 (Cote)
 Date
1908-1914
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°9

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°10

Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).
Cote
EDEP105/I16 (Cote)
 Date
1915-1953
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, registre

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations,...
Résultat n°11

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.
Cote
1M5 (Cote)
 Date
an VIII-1939
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Résultat n°12

Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.
Cote
EDEP076/G17 (Cote)
 Date
1919
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Transformation du bureau de poste en agence postale...
Résultat n°13

Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté du Conseil de Préfecture
Cote
EDEP052/K4 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté...
Résultat n°14

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
Cote
EDEP119/1Q8 (Cote)
 Date
1883-1922
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
compte de gestion, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
Résultat n°15

Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance ; réquisitions de logement : listes nominatives.  
Cote
EDEP009/H4 (Cote)
 Date
1915-1918
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés...
Résultat n°16

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°17

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
4M647 (Cote)
 Date
1818-1909
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°18

Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)
Cote
EDEP056/S1 (Cote)
 Date
1851-1862
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Association syndicale pour le curage des cours d'eau...
Résultat n°19

Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition, arrêté préfectoral; travaux de réparation : devis
Cote
EDEP014/M5 (Cote)
 Date
1892-1895
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition,...
Résultat n°20

Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.
Cote
EDEP147/O7 (Cote)
 Date
1909-1924
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté...