arrêté préfectoral - page 1 sur 20 - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	S - V	Cote 1M184 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet… Circonscriptions administratives et territoriales Affaires communales Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions… S - V
Résultat n°2	Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.	Cote EDEP088/O4 (Cote)	Date 1909	Lieu Couziers (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées… Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
Résultat n°3	Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux	Cote EDEP203/G22 (Cote)	Date 1820-1897	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées… Série G : Impôts, cadastre Contributions directes, nomination des répartiteurs…
Résultat n°4	Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.	Cote EDEP063/3R9 (Cote)	Date 1988	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, plan, correspondance, arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives… Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres… Sport et tourisme Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement… Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement…
Résultat n°5	Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté	Cote EDEP119/4H2 (Cote)	Date 1886	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)… Série H : Affaires militaires, pompiers Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté
Résultat n°6	Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.	Cote EDEP147/P1 (Cote)	Date 1834-1837	Lieu Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)	Type de document texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives… Série P : Cultes. Erection de l'église de Marcilly en succursale, création…
Résultat n°7	Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.	Cote EDEP104/H7 (Cote)	Date 1910-1979	Lieu Esvres (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) -… Série H : Affaires militaires. Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,…
Résultat n°8	Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.	Cote EDEP088/G10 (Cote)	Date 1908-1914	Lieu Couziers (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées… Série G : Impôts. Cadastre. Cadastre napoléonien Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°9	Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans	Cote EDEP028/O4 (Cote)	Date 1833-1948	Lieu Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan
	Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)… Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Voirie urbaine Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes…
Résultat n°10	Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).	Cote EDEP105/I16 (Cote)	Date 1915-1953	Lieu Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral, registre
	Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)… Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations,…
Résultat n°11	Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.	Cote 1M5 (Cote)	Date an VIII-1939	Lieu -	Type de document rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet… Fonctionnement de l'administration préfectorale Organisation des services Services préfectoraux, organisation et fonctionnement…
Résultat n°12	Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.	Cote EDEP076/G17 (Cote)	Date 1919	Lieu Cinais (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées… Série G : Impôts. Cadastre. Cadastre napoléonien Transformation du bureau de poste en agence postale…
Résultat n°13	Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté du Conseil de Préfecture	Cote EDEP052/K4 (Cote)	Date 1831	Lieu Chançay (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire)… Série K : Elections. Personnel. Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté…
Résultat n°14	Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés	Cote EDEP119/1Q8 (Cote)	Date 1883-1922	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document compte de gestion, arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)… Série Q : Assistance et prévoyance. Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
Résultat n°15	Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance ; réquisitions de logement : listes nominatives.	Cote EDEP009/H4 (Cote)	Date 1915-1918	Lieu Autrèche (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance
	Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire)… Série H : Affaires militaires. Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin :…
Résultat n°16	Communes, délimitation et partages.	Cote 1M162 (Cote)	Date 1806-1937	Lieu Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet… Circonscriptions administratives et territoriales Délimitations, modifications et rattachements Communes, délimitation et partages.
Résultat n°17	Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.	Cote 4M647 (Cote)	Date 1818-1909	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Transport de corps, inhumations, exhumations Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés…
Résultat n°18	Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)	Cote EDEP056/S1 (Cote)	Date 1851-1862	Lieu La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives… Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries. Association syndicale pour le curage des cours d'eau…
Résultat n°19	Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition, arrêté préfectoral; travaux de réparation : devis	Cote EDEP014/M5 (Cote)	Date 1892-1895	Lieu Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)	Type de document pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)… Série M : Edifices communaux, monuments et établissements… Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition,…
Résultat n°20	Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.	Cote EDEP147/O7 (Cote)	Date 1909-1924	Lieu Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral, procès-verbal
	Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives… Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté…

Résultats de la recherche

S - V

Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté du Conseil de Préfecture

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance ; réquisitions de logement : listes nominatives.

Communes, délimitation et partages.

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition, arrêté préfectoral; travaux de réparation : devis

Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.