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387 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

Résultat n°2

Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

Date

1909

Cote

EDEP088/O4 (Cote)

Résultat n°3

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

Date

1820-1897

Cote

EDEP203/G22 (Cote)

Résultat n°4

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

Date

1988

Cote

EDEP063/3R9 (Cote)

Résultat n°5

Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté

Date

1886

Cote

EDEP119/4H2 (Cote)

Résultat n°6

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1834-1837

Cote

EDEP147/P1 (Cote)

Résultat n°7

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

Résultat n°8

Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.

Date

1908-1914

Cote

EDEP088/G10 (Cote)

Résultat n°9

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)

Résultat n°10

Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).

Date

1915-1953

Cote

EDEP105/I16 (Cote)

Résultat n°11

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

Résultat n°12

Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

Date

1919

Cote

EDEP076/G17 (Cote)

Résultat n°13

Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté du Conseil de Préfecture

Date

1831

Cote

EDEP052/K4 (Cote)

Résultat n°14

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

Date

1883-1922

Cote

EDEP119/1Q8 (Cote)

Résultat n°15

Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance ; réquisitions de logement : listes nominatives.  

Date

1915-1918

Cote

EDEP009/H4 (Cote)

Résultat n°16

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

Résultat n°17

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1818-1909

Cote

4M647 (Cote)

Résultat n°18

Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

Date

1851-1862

Cote

EDEP056/S1 (Cote)

Résultat n°19

Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition, arrêté préfectoral; travaux de réparation : devis

Date

1892-1895

Cote

EDEP014/M5 (Cote)

Résultat n°20

Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

Date

1909-1924

Cote

EDEP147/O7 (Cote)