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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement

    Date

    1818-1870

    Cote

    EDEP110/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier...
  2. Résultat n°2

    Demandes et arrêtés d'alignement, plans.

    Date

    1845-1882

    Cote

    EDEP083/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Demandes et arrêtés d'alignement, plans.
  3. Résultat n°3

    Chemins de grande communication n°11 et n°39, alignement, travaux : arrêté de l'ingénieur adjoint du service vicinal, décision de la commission départementale, liste des prestataires désignés pour travailler sur le chemin de grande communication n°11, extrait du registre des délibérations, extrait du registre des arrêtés du préfet.

    Date

    1860 - 1929

    Cote

    EDEP275/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins de grande communication n°11 et n°39, alignement,...