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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de la crête du déversoir du moulin (5 août 1872)

4 medias

Cote- Date
5 août 1872
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de...
Résultat n°2
Plainte des riverains, décision de l'administration (13 août 1860)

2 medias

Cote- Date
13 août 1860
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 7 - Moulin de l'Etang à Villeloin-Coulangé (1852-1983)
  • Plainte des riverains, décision de l'administration...
Résultat n°3
Arrêté (11 août 1896)

2 medias

Cote- Date
11 août 1896
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 14 - Moulin d'Azay-sur-Indre (1851-1962)
  • Arrêté (11 août 1896)
Résultat n°4
Arrêté (7 mars 1883)

2 medias

Cote- Date
7 mars 1883
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 12 - Moulin de Corbery à Loches (1826-1959)
  • Arrêté (7 mars 1883)
Résultat n°5
Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier (29 avril 1868)

2 medias

Cote- Date
29 avril 1868
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 22 - Moulins Pinet et du Vivier à Abilly (1848-1928)
  • Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier...
Résultat n°6
Arrêté préfectoral autorisant la transformation du moulin en papeterie et fixant les conditions de cette transformation (13 janvier 1837)

2 medias

Cote- Date
13 janvier 1837
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 48 - Usine de Marnay à Azay-le-Rideau (1836-1959)
  • Arrêté préfectoral autorisant la transformation du...
Résultat n°7
Mise au chomage du moulin pendant un mois (23 janvier 1930)

1 media

Cote- Date
23 janvier 1930
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
  • Mise au chomage du moulin pendant un mois (23 janvier...
Résultat n°8
Arrêté concernant la désaffection de la dérivation alimentant le moulin (9 août 1984)

3 medias

Cote- Date
9 août 1984
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
  • Arrêté concernant la désaffection de la dérivation...
Résultat n°9
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux réglementaires (29 février 1856)

2 medias

Cote- Date
29 février 1856
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 46 - Moulin de Luré à Azay-le-Rideau (1833-1875)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°10
Arrêté préfectoral prescrivant l'abaissement du déversoir du moulin (30 septembre 1852)

2 medias

Cote- Date
30 septembre 1852
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
  • Arrêté préfectoral prescrivant l'abaissement du déversoir...
Résultat n°11
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'éxécution de travaux réglementaires (26 septembre 1843)

2 medias

Cote- Date
26 septembre 1843
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'éxécution de...
Résultat n°12
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les travaux réglementaires (25 janvier 1859)

2 medias

Cote- Date
25 janvier 1859
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les...
Résultat n°13
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (29 février 1856)

2 medias

Cote- Date
29 février 1856
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des...
Résultat n°14
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (8 juin 1832)

1 media

Cote- Date
8 juin 1832
Lieu
l'Aigronne (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Aigronne
  • N° 13 - Anciens règlements des Moulins Girault, de...
  • Moulin du Petit Pressigny (1830-1832)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des...
Résultat n°15
Reconstruction de vannages de décharge, autorisation (12 mars 1929)

2 medias

Cote- Date
12 mars 1929
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 20 - Moulin de Marcé à Marcé-sur-Eves (1861-1929)
  • Reconstruction de vannages de décharge, autorisation...
Résultat n°16
Arrêté (22 août 1856)

1 media

Cote- Date
22 août 1856
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
  • Arrêté (22 août 1856)
Résultat n°17
Arrêté (18 mai 1910)

2 medias

Cote- Date
18 mai 1910
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
  • Arrêté (18 mai 1910)
Résultat n°18
Arrêté (1er juin 1853)

4 medias

Cote- Date
1er juin 1853
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Abbaye
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 8 - Moulin de foulon à Beaulieu-lès-Loches (1853-1857)
  • Arrêté (1er juin 1853)
Résultat n°19
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

1 media

Cote- Date
2 octobre 1867
Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°20
Arrêté préfectoral d'autorisation de travaux (11 mai 1827)

4 medias

Cote- Date
11 mai 1827
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
  • Arrêté préfectoral d'autorisation de travaux (11 mai...
Résultat n°21
Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les travaux (12 juillet 1853)

4 medias

Cote- Date
12 juillet 1853
Lieu
l'Escotais (France ; cours d'eau), le Nais (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière de l'Escotais
  • N° 6 - Pièces communes aux usines des Grands Moulins,...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les...
Résultat n°22
Arrêté (25 mai 1860)

4 medias

Cote- Date
25 mai 1860
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
  • Arrêté (25 mai 1860)
Résultat n°23
Obligation de baisser les seuils des déversoirs du moulin (1823)

2 medias

Cote- Date
1823
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 12 - Moulin d'Epigny à Ligueil (1808-1935)
  • Obligation de baisser les seuils des déversoirs du...
Résultat n°24
Arrêté pour procéder au règlement général des moulins de la Tourmente et de son affluent (3 juillet 1849)

1 media

Cote- Date
3 juillet 1849
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Rivière de la Tourmente
  • N° 1 - Affaires générales : Nouans-les-Fontaines, Villeloin-Coulangé...
  • Arrêté pour procéder au règlement général des moulins...
Résultat n°25
Arrêté (19 septembre 1829)

5 medias

Cote- Date
19 septembre 1829
Lieu
la Dême (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière de la Dême
  • N° 3 - Moulin de la Raffinerie à Épeigné-sur-Dême (1824-1937)
  • Arrêté (19 septembre 1829)
Résultat n°26
azay (4 février 1922)

2 medias

Cote- Date
4 février 1922
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • azay (4 février 1922)
Résultat n°27
Arrêté (6 juillet 1932)

2 medias

Cote- Date
6 juillet 1932
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 2 - Moulin du Pré au Louroux (1843-1933)
  • Arrêté (6 juillet 1932)
Résultat n°28
Arrêté préfectoral autorisant le relèvement de la roue et de la vanne motrice (18 octobre 1851)

2 medias

Cote- Date
18 octobre 1851
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 15 - Moulin de Reignac (1851-1975)
  • Arrêté préfectoral autorisant le relèvement de la roue...
Résultat n°29
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (16 juin 1860)

2 medias

Cote- Date
16 juin 1860
Lieu
la Ligoire (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Ligoire
  • N° 5 - Moulin de Pied (Épié) à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°30
Arrêté (30 août 1855)

2 medias

Cote- Date
30 août 1855
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin à foulon
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 7 - Moulin de l'Abbaye à Beaulieu-lès-Loches (1820-1981)
  • Arrêté (30 août 1855)
Résultat n°31
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 novembre 1888)

4 medias

Cote- Date
20 novembre 1888
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 16 - Moulin de Bouc Ferre au Grand-Pressigny (1830-1892)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°32
Arrêté préfectoral autorisant l'ingénieur en chef du département à présenter un projet de règlement pour les usines situées sur la Ligoire (1er juillet 1848)

2 medias

Cote- Date
1er juillet 1848
Lieu
la Ligoire (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Ligoire
  • N° 1 - Affaires générales : Mouzay, Vou, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin,...
  • Arrêté préfectoral autorisant l'ingénieur en chef du...
Résultat n°33
Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre 1925)

2 medias

Cote- Date
8 septembre 1925
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 26 - Moulin de la Grouaie à Balesmes (1840-1929)
  • Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre...
Résultat n°34
Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux conformément au règlement (23 février 1911)

2 medias

Cote- Date
23 février 1911
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 25 - Moulin Neuf à Balesmes (1861-1981)
  • Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux...
Résultat n°35
Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

7 medias

Cote- Date
18 mai 1933
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Vérification des usines et moulins de la Claise, mise...
Résultat n°36
Arrêté préfectoral mettant de le propriétaire en demeure d'enlever la pêcherie établie près du moulin sans autorisation (1er avril 1878)

2 medias

Cote- Date
1er avril 1878
Lieu
le Long (France ; cours d'eau), la Vendœuvre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière du Long
  • N° 10 - Moulin du Plessis à Bueil-en-Touraine (1854-1878)
  • Arrêté préfectoral mettant de le propriétaire en demeure...
Résultat n°37
Arrêté (11 avril 1854)

2 medias

Cote- Date
11 avril 1854
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 3 - Moulin du Puits à Loché-sur-Indrois (1849-1860)
  • Arrêté (11 avril 1854)
Résultat n°38
Arrêté (3 février 1977)

5 medias

Cote- Date
3 février 1977
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  • Arrêté (3 février 1977)
Résultat n°39
Arrêté (20 septembre 1871)

2 medias

Cote- Date
20 septembre 1871
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
  • Arrêté (20 septembre 1871)
Résultat n°40
Arrêté (2 juillet 1864)

2 medias

Cote- Date
2 juillet 1864
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
  • Arrêté (2 juillet 1864)