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28 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1932-1935
Cote
9M39 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
  • 1932-1935
Résultat n°2

Apprentissage, contrôle des contrats [Concerne les contrats des enfants dont le père est admis à la loi du 22 juillet 1923 « sur l'encouragement national et assistance aux famille nombreuses ».] : correspondance, états nominatifs par communes des enfants de 13 à 16 ans.
Cote
10M153 (Cote)
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'Inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Travail des enfants, apprentissage
  • Apprentissage, contrôle des contrats [Concerne les...
Résultat n°3

Exposé de Daniel Ferdinand Racine, fait en vue d'un arbitrage en faveur d'un de ses frères, accusé par Daniel Dubois, horloger à Tours, d'avoir rompu son contrat d'apprentissage (vers 1789)
Cote
1J390/1 (Cote)
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Racine.
  • Exposé de Daniel Ferdinand Racine, fait en vue d'un...
Résultat n°4

1924-1930
Cote
9M50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
  • 1924-1930
Résultat n°5

Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées : registre chronologique.
Cote
9M44 (Cote)
 Date
février 1926-juin 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées...
Résultat n°6

Travail : contrat d'apprentissage (1 pièce).
Cote
EDEP063/7F6 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat d'apprentissage

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Travail : contrat d'apprentissage (1 pièce).
Résultat n°7

Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation et fonctionnement de l'enseignement agricole : correspondance, rapports présentés au Préfet, avis de répartition de crédits et de subventions par le ministère de l'Agriculture.
Cote
7M92 (Cote)
 Date
1856-1900
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Enseignement agricole
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation...
Résultat n°8

Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques et rapports annuels.
Cote
9M37 (Cote)
 Date
1879-1893
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques...
Résultat n°9

1936-1940
Cote
9M47 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
  • 1936-1940
Résultat n°10

Ecoles, apprentissage.
Cote
2806W11 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

  • Tirages photographiques
  • Tirages grand format
  • Boîte 10
  • Ecoles, apprentissage.
Résultat n°11

1931-1935
Cote
9M51 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
  • 1931-1935
Résultat n°12

Apprentissage : contrat.
Cote
EDEP002/F4 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
  • Apprentissage : contrat.
Résultat n°13

1933-1935
Cote
9M46 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
  • 1933-1935
Résultat n°14

1937
Cote
9M41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
  • 1937
Résultat n°15

Contrats d'apprentissage [Lois des 14 juillet 1913 et 22 juillet 1923 sur l'assistance et l'encouragement national aux familles nombreuses.], contrôle : certificats des employeurs (classement par canton et commune : canton d'Amboise à Montrésor).
Cote
10M11 (Cote)
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et réglementation
  • Contrôle du travail
  • Contrats d'apprentissage [Lois des 14 juillet 1913...
Résultat n°16

Apprentissage, primes aux petits employeurs : correspondance, notices individuelles, états de propositions.
Cote
9M49 (Cote)
 Date
1932-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, primes aux petits employeurs : correspondance,...
Résultat n°17

1935-1940
Cote
9M55 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses nationales dans...
  • 1935-1940
Résultat n°18

Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution de boîtes d'outillage à des apprentis : instructions ministérielles, correspondance, demandes, listes des récipiendaires.
Cote
9M48 (Cote)
 Date
1926-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution...
Résultat n°19

1939-1940
Cote
9M53 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
  • 1939-1940
Résultat n°20

1925-1931
Cote
9M38 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
  • 1925-1931