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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1932-1935

Date

-

Cote

9M39 (Cote)

Résultat n°2

Apprentissage, contrôle des contrats [Concerne les contrats des enfants dont le père est admis à la loi du 22 juillet 1923 « sur l'encouragement national et assistance aux famille nombreuses ».] : correspondance, états nominatifs par communes des enfants de 13 à 16 ans.

Date

1937-1940

Cote

10M153 (Cote)

Résultat n°3

Exposé de Daniel Ferdinand Racine, fait en vue d'un arbitrage en faveur d'un de ses frères, accusé par Daniel Dubois, horloger à Tours, d'avoir rompu son contrat d'apprentissage (vers 1789)

Date

1789

Cote

1J390/1 (Cote)

Résultat n°4

1924-1930

Date

-

Cote

9M50 (Cote)

Résultat n°5

Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées : registre chronologique.

Date

février 1926-juin 1937

Cote

9M44 (Cote)

Résultat n°6

Travail : contrat d'apprentissage (1 pièce).

Date

1934

Cote

EDEP063/7F6 (Cote)

Résultat n°7

Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation et fonctionnement de l'enseignement agricole : correspondance, rapports présentés au Préfet, avis de répartition de crédits et de subventions par le ministère de l'Agriculture.

Date

1856-1900

Cote

7M92 (Cote)

Résultat n°8

Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques et rapports annuels.

Date

1879-1893

Cote

9M37 (Cote)

Résultat n°9

1936-1940

Date

-

Cote

9M47 (Cote)

Résultat n°10

Ecoles, apprentissage.

Date

-

Cote

2806W11 (Cote)

Résultat n°11

1931-1935

Date

-

Cote

9M51 (Cote)

Résultat n°12

Apprentissage : contrat.

Date

1941

Cote

EDEP002/F4 (Cote)

Résultat n°13

1933-1935

Date

-

Cote

9M46 (Cote)

Résultat n°14

1937

Date

-

Cote

9M41 (Cote)

Résultat n°15

Contrats d'apprentissage [Lois des 14 juillet 1913 et 22 juillet 1923 sur l'assistance et l'encouragement national aux familles nombreuses.], contrôle : certificats des employeurs (classement par canton et commune : canton d'Amboise à Montrésor).

Date

1936

Cote

10M11 (Cote)

Résultat n°16

Apprentissage, primes aux petits employeurs : correspondance, notices individuelles, états de propositions.

Date

1932-1941

Cote

9M49 (Cote)

Résultat n°17

1935-1940

Date

-

Cote

9M55 (Cote)

Résultat n°18

Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution de boîtes d'outillage à des apprentis : instructions ministérielles, correspondance, demandes, listes des récipiendaires.

Date

1926-1942

Cote

9M48 (Cote)

Résultat n°19

1939-1940

Date

-

Cote

9M53 (Cote)

Résultat n°20

1925-1931

Date

-

Cote

9M38 (Cote)