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  1. Résultat n°1

    1932-1935

    Cote

    9M39 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
    • 1932-1935
  2. Résultat n°2

    Apprentissage, contrôle des contrats [Concerne les contrats des enfants dont le père est admis à la loi du 22 juillet 1923 « sur l'encouragement national et assistance aux famille nombreuses ».] : correspondance, états nominatifs par communes des enfants de 13 à 16 ans.

    Date

    1937-1940

    Cote

    10M153 (Cote)

    • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)
    • Fonds de l'Inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Travail des enfants, apprentissage
    • Apprentissage, contrôle des contrats [Concerne les...
  3. Résultat n°3

    Exposé de Daniel Ferdinand Racine, fait en vue d'un arbitrage en faveur d'un de ses frères, accusé par Daniel Dubois, horloger à Tours, d'avoir rompu son contrat d'apprentissage (vers 1789)

    Date

    1789

    Cote

    1J390/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Racine.
    • Exposé de Daniel Ferdinand Racine, fait en vue d'un...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1924-1930

    Cote

    9M50 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1924-1930
  5. Résultat n°5

    Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées : registre chronologique.

    Date

    février 1926-juin 1937

    Cote

    9M44 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées...
  6. Résultat n°6

    Travail : contrat d'apprentissage (1 pièce).

    Date

    1934

    Cote

    EDEP063/7F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Travail : contrat d'apprentissage (1 pièce).
  7. Résultat n°7

    Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation et fonctionnement de l'enseignement agricole : correspondance, rapports présentés au Préfet, avis de répartition de crédits et de subventions par le ministère de l'Agriculture.

    Date

    1856-1900

    Cote

    7M92 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Enseignement agricole
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation...
  8. Résultat n°8

    Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques et rapports annuels.

    Date

    1879-1893

    Cote

    9M37 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques...
  9. Résultat n°9

    1936-1940

    Cote

    9M47 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
    • 1936-1940
  10. Résultat n°10

    1931-1935

    Cote

    9M51 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1931-1935
  11. Résultat n°11

    Apprentissage : contrat.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP002/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...
    • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Apprentissage : contrat.
  12. Résultat n°12

    1933-1935

    Cote

    9M46 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
    • 1933-1935
  13. Résultat n°13

    1937

    Cote

    9M41 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
    • 1937
  14. Résultat n°14

    Contrats d'apprentissage [Lois des 14 juillet 1913 et 22 juillet 1923 sur l'assistance et l'encouragement national aux familles nombreuses.], contrôle : certificats des employeurs (classement par canton et commune : canton d'Amboise à Montrésor).

    Date

    1936

    Cote

    10M11 (Cote)

    • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et réglementation
    • Contrôle du travail
    • Contrats d'apprentissage [Lois des 14 juillet 1913...
  15. Résultat n°15

    Apprentissage, primes aux petits employeurs : correspondance, notices individuelles, états de propositions.

    Date

    1932-1941

    Cote

    9M49 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, primes aux petits employeurs : correspondance,...
  16. Résultat n°16

    1935-1940

    Cote

    9M55 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses nationales dans...
    • 1935-1940
  17. Résultat n°17

    Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution de boîtes d'outillage à des apprentis : instructions ministérielles, correspondance, demandes, listes des récipiendaires.

    Date

    1926-1942

    Cote

    9M48 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution...
  18. Résultat n°18

    Apprentissage agricole : contrats, correspondance.

    Date

    1939 - 1957

    Cote

    EDEP275/F17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Apprentissage agricole : contrats, correspondance.
  19. Résultat n°19

    1939-1940

    Cote

    9M53 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1939-1940
  20. Résultat n°20

    1925-1931

    Cote

    9M38 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
    • 1925-1931