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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet Sionneau, géomètre expert à Nouzilly (1886-1953)

    Date

    1886-1953

    Cote

    1J/1679 (Cote)

    • Contexte : Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Commission départementale d'aménagement foncier : notifications (CDAF du 23 mars 2005).

    Date

    2005

    Cote

    3154W8 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Commission départementale d'aménagement foncier : notifications...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  3. Résultat n°3

    Enquête classement : plans de classement.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3154W5 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Enquête classement : plans de classement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  4. Résultat n°4

    Contentieux avec des particuliers: deux affaires.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3154W10 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Contentieux avec des particuliers: deux affaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  5. Résultat n°5

    Enquête projet : plans projet.

    Date

    2004

    Cote

    3154W6 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Enquête projet : plans projet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  6. Résultat n°6

    Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

    Date

    1857-1901

    Cote

    EDEP065/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
  7. Résultat n°7

    Arrêtés de clôture ; procès-verbaux des opérations publiés.

    Date

    2005

    Cote

    3154W9 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Arrêtés de clôture ; procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  8. Résultat n°8

    Commission départementale d'aménagement foncier, réclamations : courriers des réclamants.

    Date

    2005

    Cote

    3154W7 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Commission départementale d'aménagement foncier, réclamations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  9. Résultat n°9

    Enquêtes publiques, classement, projet : registres des réclamations, rapports.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3154W4 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Enquêtes publiques, classement, projet : registres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  10. Résultat n°10

    Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrains : plan parcellaire.

    Date

    1888-1889

    Cote

    EDEP129/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP083/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente par adjudication d'un emplacement près de la...
  12. Résultat n°12

    Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, extraits de minutes, correspondance

    Date

    1906-1907

    Cote

    EDEP112/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux...
  13. Résultat n°13

    Arrêtés du Préfet concernant l'opération (1997-2004) ; dossier enquête périmètre (2002) ; correspondance (2000-2008).

    Date

    1997-2008

    Cote

    3154W2 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Arrêtés du Préfet concernant l'opération (1997-2004)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  14. Résultat n°14

    Terrains, acquisition pour construction de H.L.M : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1957-1962

    Cote

    EDEP063/1O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme
    • Terrains, acquisition pour construction de H.L.M :...
  15. Résultat n°15

    Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance

    Date

    an X-1909

    Cote

    EDEP008/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation,...
  16. Résultat n°16

    Commission intercommunale d'aménagement foncier : comptes rendus de réunion (2000-2004) ; dossier réserve foncière : plans, correspondance (1992-2004) ; dossier voirie : plans, extraits de délibération, correspondance (2004-2005) ; travaux connexes : notes, convention, plans (2004-2007) ; échanges de parcelles : plans, correspondance (2004-2007).

    Date

    1992-2007

    Cote

    3154W3 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Commission intercommunale d'aménagement foncier : comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  17. Résultat n°17

    Etudes préalables, étude d'impact.

    Date

    1991-2004

    Cote

    3154W1 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Etudes préalables, étude d'impact.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière