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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet Sionneau, géomètre expert à Nouzilly (1886-1953)

    Date

    1886-1953

    Cote

    1J/1679 (Cote)

    • Contexte : Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

    Date

    1857-1901

    Cote

    EDEP065/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
  3. Résultat n°3

    Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrains : plan parcellaire.

    Date

    1888-1889

    Cote

    EDEP129/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP083/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente par adjudication d'un emplacement près de la...
  5. Résultat n°5

    Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, extraits de minutes, correspondance

    Date

    1906-1907

    Cote

    EDEP112/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Terrains, acquisition pour construction de H.L.M : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1957-1962

    Cote

    EDEP063/1O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme
    • Terrains, acquisition pour construction de H.L.M :...
  7. Résultat n°7

    Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance

    Date

    an X-1909

    Cote

    EDEP008/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation,...