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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet Sionneau, géomètre expert à Nouzilly (1886-1953)
Cote
1J/1679 (Cote)
 Date
1886-1953
 Lieu
Nouzilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet...
Résultat n°2

Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.
Cote
EDEP065/S1 (Cote)
 Date
1857-1901
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  • Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
Résultat n°3

Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrains : plan parcellaire.
Cote
EDEP129/O6 (Cote)
 Date
1888-1889
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition...
Résultat n°4

Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.
Cote
EDEP083/O4 (Cote)
 Date
1855
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Vente par adjudication d'un emplacement près de la...
Résultat n°5

Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, extraits de minutes, correspondance
Cote
EDEP112/O4 (Cote)
 Date
1906-1907
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, délibération, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux...
Résultat n°6

Terrains, acquisition pour construction de H.L.M : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance.
Cote
EDEP063/1O27 (Cote)
 Date
1957-1962
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme
  • Terrains, acquisition pour construction de H.L.M :...
Résultat n°7

Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance
Cote
EDEP008/O4 (Cote)
 Date
an X-1909
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation,...