aménagement foncier

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet Sionneau, géomètre expert à Nouzilly (1886-1953)	Cote 1J/1679 (Cote)	Date 1886-1953	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet...
Résultat n°2	Commission départementale d'aménagement foncier : notifications (CDAF du 23 mars 2005).	Cote 3154W8 (Cote)	Date 2005	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Commission départementale d'aménagement foncier : notifications...
Résultat n°3	Enquête classement : plans de classement.	Cote 3154W5 (Cote)	Date 2002-2004	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Enquête classement : plans de classement.
Résultat n°4	Contentieux avec des particuliers: deux affaires.	Cote 3154W10 (Cote)	Date 2005-2007	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Contentieux avec des particuliers: deux affaires.
Résultat n°5	Enquête projet : plans projet.	Cote 3154W6 (Cote)	Date 2004	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Enquête projet : plans projet.
Résultat n°6	Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.	Cote EDEP065/S1 (Cote)	Date 1857-1901	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document acte authentique
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
Résultat n°7	Arrêtés de clôture ; procès-verbaux des opérations publiés.	Cote 3154W9 (Cote)	Date 2005	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Arrêtés de clôture ; procès-verbaux des opérations...
Résultat n°8	Commission départementale d'aménagement foncier, réclamations : courriers des réclamants.	Cote 3154W7 (Cote)	Date 2005	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Commission départementale d'aménagement foncier, réclamations...
Résultat n°9	Enquêtes publiques, classement, projet : registres des réclamations, rapports.	Cote 3154W4 (Cote)	Date 2002-2004	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Enquêtes publiques, classement, projet : registres...
Résultat n°10	Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrains : plan parcellaire.	Cote EDEP129/O6 (Cote)	Date 1888-1889	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan
	Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition...
Résultat n°11	Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.	Cote EDEP083/O4 (Cote)	Date 1855	Lieu Cormery (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Travaux publics et voirie en général Vente par adjudication d'un emplacement près de la...
Résultat n°12	Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, extraits de minutes, correspondance	Cote EDEP112/O4 (Cote)	Date 1906-1907	Lieu Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal, délibération, acte authentique, correspondance
	Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux...
Résultat n°13	Arrêtés du Préfet concernant l'opération (1997-2004) ; dossier enquête périmètre (2002) ; correspondance (2000-2008).	Cote 3154W2 (Cote)	Date 1997-2008	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Arrêtés du Préfet concernant l'opération (1997-2004)...
Résultat n°14	Terrains, acquisition pour construction de H.L.M : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance.	Cote EDEP063/1O27 (Cote)	Date 1957-1962	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, correspondance
	Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Urbanisme Terrains, acquisition pour construction de H.L.M :...
Résultat n°15	Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance	Cote EDEP008/O4 (Cote)	Date an X-1909	Lieu Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, correspondance
	Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation,...
Résultat n°16	Commission intercommunale d'aménagement foncier : comptes rendus de réunion (2000-2004) ; dossier réserve foncière : plans, correspondance (1992-2004) ; dossier voirie : plans, extraits de délibération, correspondance (2004-2005) ; travaux connexes : notes, convention, plans (2004-2007) ; échanges de parcelles : plans, correspondance (2004-2007).	Cote 3154W3 (Cote)	Date 1992-2007	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Commission intercommunale d'aménagement foncier : comptes...
Résultat n°17	Etudes préalables, étude d'impact.	Cote 3154W1 (Cote)	Date 1991-2004	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole... Etudes préalables, étude d'impact.

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Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet Sionneau, géomètre expert à Nouzilly (1886-1953)

Commission départementale d'aménagement foncier : notifications (CDAF du 23 mars 2005).

Enquête classement : plans de classement.

Contentieux avec des particuliers: deux affaires.

Enquête projet : plans projet.

Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

Arrêtés de clôture ; procès-verbaux des opérations publiés.

Commission départementale d'aménagement foncier, réclamations : courriers des réclamants.

Enquêtes publiques, classement, projet : registres des réclamations, rapports.

Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrains : plan parcellaire.

Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, extraits de minutes, correspondance

Arrêtés du Préfet concernant l'opération (1997-2004) ; dossier enquête périmètre (2002) ; correspondance (2000-2008).

Terrains, acquisition pour construction de H.L.M : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance.

Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance

Etudes préalables, étude d'impact.