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Résultat n°1

Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet Sionneau, géomètre expert à Nouzilly (1886-1953)

Date

1886-1953

Cote

1J/1679 (Cote)

Résultat n°2

Commission départementale d'aménagement foncier : notifications (CDAF du 23 mars 2005).

Date

2005

Cote

3154W8 (Cote)

Résultat n°3

Enquête classement : plans de classement.

Date

2002-2004

Cote

3154W5 (Cote)

Résultat n°4

Contentieux avec des particuliers: deux affaires.

Date

2005-2007

Cote

3154W10 (Cote)

Résultat n°5

Enquête projet : plans projet.

Date

2004

Cote

3154W6 (Cote)

Résultat n°6

Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

Date

1857-1901

Cote

EDEP065/S1 (Cote)

Résultat n°7

Arrêtés de clôture ; procès-verbaux des opérations publiés.

Date

2005

Cote

3154W9 (Cote)

Résultat n°8

Commission départementale d'aménagement foncier, réclamations : courriers des réclamants.

Date

2005

Cote

3154W7 (Cote)

Résultat n°9

Enquêtes publiques, classement, projet : registres des réclamations, rapports.

Date

2002-2004

Cote

3154W4 (Cote)

Résultat n°10

Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrains : plan parcellaire.

Date

1888-1889

Cote

EDEP129/O6 (Cote)

Résultat n°11

Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

Date

1855

Cote

EDEP083/O4 (Cote)

Résultat n°12

Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, extraits de minutes, correspondance

Date

1906-1907

Cote

EDEP112/O4 (Cote)

Résultat n°13

Arrêtés du Préfet concernant l'opération (1997-2004) ; dossier enquête périmètre (2002) ; correspondance (2000-2008).

Date

1997-2008

Cote

3154W2 (Cote)

Résultat n°14

Terrains, acquisition pour construction de H.L.M : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance.

Date

1957-1962

Cote

EDEP063/1O27 (Cote)

Résultat n°15

Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance

Date

an X-1909

Cote

EDEP008/O4 (Cote)

Résultat n°16

Commission intercommunale d'aménagement foncier : comptes rendus de réunion (2000-2004) ; dossier réserve foncière : plans, correspondance (1992-2004) ; dossier voirie : plans, extraits de délibération, correspondance (2004-2005) ; travaux connexes : notes, convention, plans (2004-2007) ; échanges de parcelles : plans, correspondance (2004-2007).

Date

1992-2007

Cote

3154W3 (Cote)

Résultat n°17

Etudes préalables, étude d'impact.

Date

1991-2004

Cote

3154W1 (Cote)