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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire chronologique des dossiers archivés au cabinet Sionneau, géomètre expert à Nouzilly (1886-1953)

Date

1886-1953

Cote

1J/1679 (Cote)

Résultat n°2

Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

Date

1857-1901

Cote

EDEP065/S1 (Cote)

Résultat n°3

Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrains : plan parcellaire.

Date

1888-1889

Cote

EDEP129/O6 (Cote)

Résultat n°4

Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

Date

1855

Cote

EDEP083/O4 (Cote)

Résultat n°5

Alignement, achat et vente de terrains : procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, extraits de minutes, correspondance

Date

1906-1907

Cote

EDEP112/O4 (Cote)

Résultat n°6

Terrains, acquisition pour construction de H.L.M : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance.

Date

1957-1962

Cote

EDEP063/1O27 (Cote)

Résultat n°7

Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance

Date

an X-1909

Cote

EDEP008/O4 (Cote)