acte civil public - Recherche

Résultat n°1
1963, 1er semestre

Date

1963

Cote

1330W77 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1963, 1er semestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°2
1940-1945

Date

1940-1945

Cote

986W19 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes
- Jugements civils
- 1940-1945
Producteur :

France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)
Résultat n°3
1958

Date

1958

Cote

1333W89 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Actes de justice
- Actes civils, actes de sociétés
- 1958
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°4
1968

Date

1968

Cote

1330W438 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1968
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°5
1954

Date

1954

Cote

1330W67 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1954
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°6
1959-1960

Date

1959-1960

Cote

1333W57 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)
- Attributions civiles et administratives
- Actes civils, actes de sociétés
- 1959-1960
Producteur :

France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)
Résultat n°7
1971-1972

Date

1971-1972

Cote

1330W441 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1971-1972
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°8
1963, 2ème semestre

Date

1963

Cote

1330W78 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1963, 2ème semestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°9
Extraits d'actes de publications de promesses de mariages.

Date

an IX-1874

Cote

EDEP027/E15 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série E : Etat civil
- Extraits d'actes de publications de promesses de mariages.
Résultat n°10
1970

Date

1970

Cote

1330W369 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
- Administration générale et attributions civiles, pénales...
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1970
Producteur :

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)
Résultat n°11
1996-1998

Date

1996-1998

Cote

2436W197 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Actes de justice
- Actes de notoriété et certificats de propriété
- 1996-1998
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°12
Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)

Date

1867-1869

Cote

EDEP048/D5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain...
Résultat n°13
1956-1958

Date

1956-1958

Cote

1330W28 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
- Attributions civiles
- Actes civils, actes de sociétés
- 1956-1958
Producteur :

France.Justice de paix (Bourgueil, Indre-et-Loire)
Résultat n°14
Mariages, actes de consentement des ascendants : registre

Date

1898-1928

Cote

EDEP016/E19 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
- Série E : Etat civil
- Naissances, mariages et décès : registres.
- Mariages, actes de consentement des ascendants : registre
Résultat n°15
1944-1945

Date

1944-1945

Cote

986W17 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1944-1945
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°16
1948-1949

Date

1948-1949

Cote

1333W33 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1948-1949
Producteur :

France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)
Résultat n°17
1956

Date

1956

Cote

1333W459 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1956
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°18
1947-1950

Date

1947-1950

Cote

1042W10 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils
- 1947-1950
Producteur :

France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)
Résultat n°19
1964

Date

1964

Cote

1330W79 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1964
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°20
1957

Date

1957

Cote

1330W349 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1957
Producteur :

France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)
Résultat n°21
1947-1949

Date

1947-1949

Cote

1006W3 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de La Haye-Descartes...
- Attributions civiles et pénales
- Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
- 1947-1949
Producteur :

France. Justice de paix (La Haye-Descartes, Indre-et-Loire)
Résultat n°22
1973-1979

Date

1973-1979

Cote

1932W428 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils
- 1973-1979
Producteur :

France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)
Résultat n°23
Autres actes civils

Date

1940

Cote

1084W79 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils
- Autres actes civils
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°24
1949-1950

Date

1949-1950

Cote

1330W426 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1949-1950
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°25
1940-1941

Date

1940-1941

Cote

1084W53 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Actes de justice
- Actes civils, actes de sociétés
- 1940-1941
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°26
1969

Date

1969

Cote

1330W368 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
- Administration générale et attributions civiles, pénales...
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1969
Producteur :

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)
Résultat n°27
1946-1950

Date

1946-1950

Cote

1333W84 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Actes de justice
- Actes civils, actes de sociétés
- 1946-1950
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°28
1966

Date

1966

Cote

1333W547 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1966
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°29
1955-1956

Date

1955-1956

Cote

1330W397 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils...
- 1955-1956
Producteur :

France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)
Résultat n°30
Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

Date

1948

Cote

1084W92 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils
- Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°31
1941-1943

Date

1941-1943

Cote

1084W12 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils
- 1941-1943
Producteur :

France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)
Résultat n°32
1950-1953

Date

1950-1953

Cote

1084W105 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
- Attributions civiles
- Actes civils
- 1950-1953
Producteur :

France. Justice de paix (Vouvray, Indre-et-Loire)
Résultat n°33
1952

Date

1952

Cote

1333W454 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1952
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°34
1970-1978.

Date

1970-1978
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Actes de justice
- Prestations de serment
- 1970-1978.
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°35
1964

Date

1964

Cote

1330W352 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1964
Producteur :

France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)
Résultat n°36
1944-1946

Date

1944-1946

Cote

1084W13 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils
- 1944-1946
Producteur :

France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)
Résultat n°37
1953-1954

Date

1953-1954

Cote

1330W396 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils...
- 1953-1954
Producteur :

France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)
Résultat n°38
1966

Date

1966

Cote

1333W478 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1966
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°39
1968-1969

Date

1968-1969

Cote

1333W98 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Actes de justice
- Actes civils, actes de sociétés
- 1968-1969
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°40
1965

Date

1965

Cote

1330W435 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1965
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°41
Autres actes civils

Date

1948

Cote

1084W93 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils
- Autres actes civils
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°42
1965-1968

Date

1965-1968

Cote

1429W141 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de La Haye-Descartes...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes civils
- 1965-1968
Producteur :

France. Justice de paix (La Haye-Descartes, Indre-et-Loire)
Résultat n°43
Publications de mariage : registre.

Date

1856

Cote

EDEP140/E2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série E : Etat civil.
- Publications de mariage : registre.
Producteur :

Commune de Luzé (Indre-et-Loire)
Résultat n°44
1952

Date

1952

Cote

1333W35 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1952
Producteur :

France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)
Résultat n°45
1952

Date

1952

Cote

1333W530 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1952
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°46
1965

Date

1965

Cote

1333W162 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Actes de justice
- Conseil de famille : dossiers individuels de mineurs
- 1965
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°47
1959-1964

Date

1959-1964

Cote

1084W107 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
- Attributions civiles
- Actes civils
- 1959-1964
Producteur :

France. Justice de paix (Vouvray, Indre-et-Loire)
Résultat n°48
1945-1946

Date

1945-1946

Cote

1006W15 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)
- Administration générale, attributions civiles et pénales
- Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
- 1945-1946
Producteur :

France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)
Résultat n°49
1967

Date

1967

Cote

1330W437 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1967
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°50
1966

Date

1966

Cote

1330W436 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1966
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°51
1959

Date

1959

Cote

1330W72 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1959
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°52
1945-1949

Date

1945-1949

Cote

1084W42 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuvy-le-Roi (1940-1961)
- Attributions civiles
- Actes civils
- 1945-1949
Producteur :

France. Justice de paix (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire)
Résultat n°53
1959

Date

1959

Cote

1429W129 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)
- Administration générale, attributions civiles et pénales
- Jugements et actes civils : minutes
- 1959
Producteur :

France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)
Résultat n°54
1955

Date

1955

Cote

1333W533 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1955
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°55
1954-1958

Date

1954-1958

Cote

1429W113 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes civils : minutes
- 1954-1958
Producteur :

France. Justice de paix (Ligueil, Indre-et-Loire)
Résultat n°56
1945-1949

Date

1945-1949

Cote

1084W5 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)
- Attributions civiles
- Actes civils
- 1945-1949
Producteur :

France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)
Résultat n°57
1940-1943

Date

1940-1943

Cote

986W25 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils...
- 1940-1943
Producteur :

France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)
Résultat n°58
1964-1969

Date

1964-1969

Cote

1333W39 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1964-1969
Producteur :

France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)
Résultat n°59
1962

Date

1962

Cote

1333W540 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1962
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°60
1950-1955

Date

1950-1955

Cote

1429W138 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de La Haye-Descartes...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes civils
- 1950-1955
Producteur :

France. Justice de paix (La Haye-Descartes, Indre-et-Loire)
Résultat n°61
1971, 2ème semestre

Date

1971

Cote

1330W92 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1971, 2ème semestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°62
1952

Date

1952

Cote

1330W395 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils...
- 1952
Producteur :

France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)
Résultat n°63
1964

Date

1964

Cote

1330W363 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
- Administration générale et attributions civiles, pénales...
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1964
Producteur :

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)
Résultat n°64
Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés

Date

1957-1958

Cote

1084W120 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils
- Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°65
1968, 1er trimestre

Date

1968

Cote

1330W85 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1968, 1er trimestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°66
1966, 2ème semestre

Date

1966

Cote

1330W82 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1966, 2ème semestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°67
1964

Date

1964

Cote

1333W161 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Actes de justice
- Conseil de famille : dossiers individuels de mineurs
- 1964
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°68
1946-1947

Date

1946-1947

Cote

1084W56 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Actes de justice
- Actes civils, actes de sociétés
- 1946-1947
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°69
1940-1942

Date

1940-1942

Cote

986W32 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils
- 1940-1942
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°70
1960-1963

Date

1960-1963

Cote

1330W351 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1960-1963
Producteur :

France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)
Résultat n°71
1955-1961

Date

1955-1961

Cote

1084W44 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuvy-le-Roi (1940-1961)
- Attributions civiles
- Actes civils
- 1955-1961
Producteur :

France. Justice de paix (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire)
Résultat n°72
1951-1952

Date

1951-1952

Cote

1330W427 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1951-1952
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°73
1946-1947

Date

1946-1947

Cote

1333W32 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1946-1947
Producteur :

France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)
Résultat n°74
1963

Date

1963

Cote

1330W362 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
- Administration générale et attributions civiles, pénales...
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1963
Producteur :

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)
Résultat n°75
Promesses de mariage.

Date

1821-1886

Cote

EDEP100/E13 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...
- Série E : Etat civil
- Registres d'état civil
- Promesses de mariage.
Résultat n°76
1936-1958

Date

1936-1958

Cote

3021W2 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton du Grand-Pressigny (1936-1971)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes civils
- 1936-1958
Producteur :

France. Justice de paix (Le Grand-Pressigny, Indre-et-Loire)
Résultat n°77
1960-1961

Date

1960-1961

Cote

1330W432 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1960-1961
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°78
1953

Date

1953

Cote

1333W531 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1953
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°79
1954

Date

1954

Cote

1333W457 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1954
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°80
Promesses et publications de mariage.

Date

1836-1859

Cote

EDEP105/E29 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...
- Série E : Etat civil.
- Promesses et publications de mariage.

Résultats de la recherche

1963, 1er semestre

Date

Cote

Producteur :

1940-1945

Date

Cote

Producteur :

1958

Date

Cote

Producteur :

1968

Date

Cote

Producteur :

1954

Date

Cote

Producteur :

1959-1960

Date

Cote

Producteur :

1971-1972

Date

Cote

Producteur :

1963, 2ème semestre

Date

Cote

Producteur :

Extraits d'actes de publications de promesses de mariages.

Date

Cote

1970

Date

Cote

Producteur :

1996-1998

Date

Cote

Producteur :

Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)

Date

Cote

1956-1958

Date

Cote

Producteur :

Mariages, actes de consentement des ascendants : registre

Date

Cote

1944-1945

Date

Cote

Producteur :

1948-1949

Date

Cote

Producteur :

1956

Date

Cote

Producteur :

1947-1950

Date

Cote

Producteur :

1964

Date

Cote

Producteur :

1957

Date

Cote

Producteur :

1947-1949

Date