acte civil public - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1963, 1er semestre	Cote 1330W77 (Cote)	Date 1963	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document acte civil public, acte de société, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal... Attributions civiles et pénales Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple... 1963, 1er semestre
Résultat n°2	1940-1945	Cote 986W19 (Cote)	Date 1940-1945	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
	Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964) Attributions civiles et pénales Jugements et actes Jugements civils 1940-1945
Résultat n°3	1958	Cote 1333W89 (Cote)	Date 1958	Lieu Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis... Attributions civiles Actes de justice Actes civils, actes de sociétés 1958
Résultat n°4	1968	Cote 1330W438 (Cote)	Date 1968	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine... Attributions civiles et pénales Jugements civils et de simple police, actes civils,... 1968
Résultat n°5	1954	Cote 1330W67 (Cote)	Date 1954	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document acte civil public, acte de société, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal... Attributions civiles et pénales Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple... 1954
Résultat n°6	1959-1960	Cote 1333W57 (Cote)	Date 1959-1960	Lieu Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document acte civil public, acte de société
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961) Attributions civiles et administratives Actes civils, actes de sociétés 1959-1960
Résultat n°7	1971-1972	Cote 1330W441 (Cote)	Date 1971-1972	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine... Attributions civiles et pénales Jugements civils et de simple police, actes civils,... 1971-1972
Résultat n°8	1963, 2ème semestre	Cote 1330W78 (Cote)	Date 1963	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document acte civil public, acte de société, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal... Attributions civiles et pénales Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple... 1963, 2ème semestre
Résultat n°9	Extraits d'actes de publications de promesses de mariages.	Cote EDEP027/E15 (Cote)	Date an IX-1874	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document publication officielle, acte civil public
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série E : Etat civil Extraits d'actes de publications de promesses de mariages.
Résultat n°10	1970	Cote 1330W369 (Cote)	Date 1970	Lieu Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970) Administration générale et attributions civiles, pénales... Jugements civils et de simple police, actes civils,... 1970
Résultat n°11	1996-1998	Cote 2436W197 (Cote)	Date 1996-1998	Lieu Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis... Attributions civiles Actes de justice Actes de notoriété et certificats de propriété 1996-1998
Résultat n°12	Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)	Cote EDEP048/D5 (Cote)	Date 1867-1869	Lieu Chambon (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte civil public
	Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -... Série D : Administration générale de la commune. Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain...
Résultat n°13	1956-1958	Cote 1330W28 (Cote)	Date 1956-1958	Lieu Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document acte civil public, acte de société
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959) Attributions civiles Actes civils, actes de sociétés 1956-1958
Résultat n°14	Mariages, actes de consentement des ascendants : registre	Cote EDEP016/E19 (Cote)	Date 1898-1928	Lieu Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte civil public, registre
	Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)... Série E : Etat civil Naissances, mariages et décès : registres. Mariages, actes de consentement des ascendants : registre
Résultat n°15	1944-1945	Cote 986W17 (Cote)	Date 1944-1945	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document acte civil public, acte de société
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal... Attributions civiles et pénales Actes civils, actes de sociétés 1944-1945
Résultat n°16	1948-1949	Cote 1333W33 (Cote)	Date 1948-1949	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document acte de société, acte civil public
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969) Attributions civiles et pénales Actes civils, actes de sociétés 1948-1949
Résultat n°17	1956	Cote 1333W459 (Cote)	Date 1956	Lieu Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Ouest (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
	Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest... Attributions civiles et pénales Jugements civils, actes civils, actes de sociétés 1956
Résultat n°18	1947-1950	Cote 1042W10 (Cote)	Date 1947-1950	Lieu Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document acte civil public
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise... Attributions civiles et pénales Actes civils 1947-1950
Résultat n°19	1964	Cote 1330W79 (Cote)	Date 1964	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document acte civil public, acte de société, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal... Attributions civiles et pénales Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple... 1964
Résultat n°20	1957	Cote 1330W349 (Cote)	Date 1957	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
	Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964) Attributions civiles et pénales Jugements et actes Jugements civils et de simple police, actes civils,... 1957

Résultats de la recherche

1963, 1er semestre

1940-1945

1958

1968

1954

1959-1960

1971-1972

1963, 2ème semestre

Extraits d'actes de publications de promesses de mariages.

1970

1996-1998

Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)

1956-1958

Mariages, actes de consentement des ascendants : registre

1944-1945

1948-1949

1956

1947-1950

1964

1957