119 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W306 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Tours, bureau d'aide sociale : budgets et comptes de gestion, acquisitions de terrains.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1117W482 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Tours, bureau d'aide sociale : budgets et comptes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Janvier à avril

    Date

    1990

    Cote

    1416W16 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement communal), 2/2.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1117W411 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Cinq-Mars-la-Pile. - Aménagement d'un bureau de poste, agrandissement de la cantine scolaire (plans), ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W247 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Cinq-Mars-la-Pile. - Aménagement d'un bureau de poste,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Neuvy-le-Roi (1977). Nouâtre-Marcilly-sur-Vienne. Ports-sur-Vienne (1976-1977). Richelieu (1977-1978). - Travaux d'aménagement de la perception et acquisitions de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W104 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
    • Neuvy-le-Roi (1977). Nouâtre-Marcilly-sur-Vienne. Ports-sur-Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W166 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Le Grand-Pressigny. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, renforcement du pont d'Etableau sur la Claise.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W285 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Le Grand-Pressigny. - Ventes et achats de terrains,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Juin

    Date

    1993

    Cote

    1416W25 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    Rochecorbon. - Achats et ventes de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W402 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Rochecorbon. - Achats et ventes de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Chouzé-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains, budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W243 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Chouzé-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains, budgets...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Janvier à octobre

    Date

    1986

    Cote

    1416W7 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1986
    • Janvier à octobre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    Beaulieu-lès-Loches. - Aménagement de la salle des fêtes, réfection des vitraux de l'église Saint-Laurent, acquisitions de terrains, concession de terrains au cimetière, assainissement des eaux usées (pour l'école maternelle).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W177 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Beaulieu-lès-Loches. - Aménagement de la salle des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Saint-Cyr-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, voirie et travaux publics.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W423 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Cyr-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Neuvy-le-Roi. - Convention de restauration de la chapelle nord de l'église classée monument historique, budgets et comptes de gestion, ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W360 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Neuvy-le-Roi. - Convention de restauration de la chapelle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Septembre à décembre

    Date

    1992

    Cote

    1416W23 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    Chambray-lès-Tours. - Ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W208 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Chambray-lès-Tours. - Ventes et achats de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Janvier à mai

    Date

    1993

    Cote

    1416W24 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Janvier à mai

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  19. Résultat n°19

    Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.

    Date

    1823-1925

    Cote

    8M31 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
  20. Résultat n°20

    Montrésor. - Achats et ventes de terrains.

    Date

    1977

    Cote

    1117W100 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
    • Montrésor. - Achats et ventes de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Juillet à décembre

    Date

    1994

    Cote

    1416W31 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1994
    • Juillet à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  22. Résultat n°22

    1er au 15

    Date

    1993

    Cote

    1416W26 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 1er au 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  23. Résultat n°23

    Janvier à avril

    Date

    1992

    Cote

    1416W21 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  24. Résultat n°24

    Genillé. - Achats et ventes de terrains (lotissement communal), travaux d'assainissement des eaux usées au lotissement HLM "Foyer-Soleil".

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W281 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Genillé. - Achats et ventes de terrains (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Sorigny. - Achats et ventes de terrains, budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W471 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Sorigny. - Achats et ventes de terrains, budgets et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Azay-le-Rideau. - Achats de terrains, concession de terrains au cimetière, travaux de voirie, d'assainisse- ment et d'adduction d'eau.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W170 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Azay-le-Rideau. - Achats de terrains, concession de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

    Date

    1837-1913

    Cote

    EDEP141/3M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Saint-Aubin-le-Dépeint. - Ventes et achats de terrain, budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W404 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Aubin-le-Dépeint. - Ventes et achats de terrain,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Château-la-Vallière. - Achats et ventes de terrains (lotissement), concession de terrains au cimetière, travaux d'assainissement, location de jardins d'agrément.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1117W224 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Château-la-Vallière. - Achats et ventes de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Saint-Cyr-sur-Loire. - Construction d'un bureau de poste, d'un ensemble immobilier, ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W422 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Cyr-sur-Loire. - Construction d'un bureau de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Montbazon. - Construction de sanitaires au groupe scolaire Guillaume-Louis, construction d'une gendarmerie, ventes et achats de terrains, concession de terrains au cimetière, travaux de voirie.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W339 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Montbazon. - Construction de sanitaires au groupe scolaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Date

    1850-1863

    Cote

    EDEP132/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  33. Résultat n°33

    Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement communal), 1/2.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1117W410 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Septembre à décembre

    Date

    1993

    Cote

    1416W29 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  35. Résultat n°35

    Charentilly. - Achats de terrains pour l'agrandissement du cimetière et la création d'un terrain de sport.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W220 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Charentilly. - Achats de terrains pour l'agrandissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Saint-Martin-le-Beau. - Construction d'un groupe scolaire, ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement d'eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W433 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Martin-le-Beau. - Construction d'un groupe scolaire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    La Riche. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W390 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • La Riche. - Ventes et achats de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Syndicat intercommunal pour la construction du Centre de secours de Richelieu : dossier technique et financier et d'achat de terrain. Syndicat intercommunal de la zone industrielle de Richelieu - Champigny-sur-Veude. - Achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W110 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats divers
    • Syndicat intercommunal pour la construction du Centre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Preuilly-sur-Claise. - Ventes et achats de terrains, construction d'une passerelle sur la Claise, travaux d'alimentation en eau potable.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W382 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise. - Ventes et achats de terrains,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Esvres. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux de remembrement, d'alimentation électrique, de voirie.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W272 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Esvres. - Ventes et achats de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Descartes. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrain au cimetière, travaux de voirie (plans), comptes de gestion du service d'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W290 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Descartes. - Ventes et achats de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Mai à août

    Date

    1992

    Cote

    1416W22 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  43. Résultat n°43

    Montlouis-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W344 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Montlouis-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Yzeures-sur-Creuse. - Sanitaires au terrain de camping, réparations à l'école de musique, construction d'une école maternelle, ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W512 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse. - Sanitaires au terrain de camping,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Chisseaux. - Restauration d'une maison particulière appartenant à la commune, acquisition de terrains, travaux d'assainissement.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W242 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Chisseaux. - Restauration d'une maison particulière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Juin à décembre

    Date

    1985

    Cote

    1416W6 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1985
    • Juin à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  47. Résultat n°47

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  48. Résultat n°48

    Mai à août

    Date

    1990

    Cote

    1416W17 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  49. Résultat n°49

    Saint-Pierre-des-Corps. - Ventes et acquisitions de terrains (3/4).

    Date

    1978

    Cote

    1117W452 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Pierre-des-Corps. - Ventes et acquisitions de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Montrésor. - Acquisitions de terrains, aménagement de la zone industrielle de Nouans, curage du bief de Montrésor.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W101 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
    • Montrésor. - Acquisitions de terrains, aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Novembre à décembre

    Date

    1986

    Cote

    1416W8 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1986
    • Novembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  52. Résultat n°52

    La Membrolle-sur-Choisille. - Ventes et achats de terrains (1978), concession de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W329 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • La Membrolle-sur-Choisille. - Ventes et achats de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53

    Tauxigny. - Ventes et acquisitions de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W476 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Tauxigny. - Ventes et acquisitions de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54

    Mai à août

    Date

    1989

    Cote

    1416W14 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  55. Résultat n°55

    Nazelles-Négron. - Achats et ventes de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W355 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Nazelles-Négron. - Achats et ventes de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56

    Août à décembre

    Date

    1988

    Cote

    1416W12 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1988
    • Août à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  57. Résultat n°57

    Amboise. - Achats, ventes et échanges de terrains Concessions au cimetière.

    Date

    1978

    Cote

    1117W151 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Amboise. - Achats, ventes et échanges de terrains Concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    Reignac-sur-Indre. - Ventes et achats de terrains, budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W384 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Reignac-sur-Indre. - Ventes et achats de terrains,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    Septembre à décembre

    Date

    1989

    Cote

    1416W15 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  60. Résultat n°60

    Monts. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W351 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Monts. - Ventes et achats de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    Saint-Pierre-des-Corps. - Ventes et acquisitions de terrains (1/4).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1117W450 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Pierre-des-Corps. - Ventes et acquisitions de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Langeais. - Ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W299 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Langeais. - Ventes et achats de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  64. Résultat n°64

    Loches : budget et comptes de gestion, acquisitions de terrains pour les lotissements « Les Jarretries » et « La Merlaudière », l'aménagement des routes et l'extension de la zone industrielle, construction du centre fiscal : dossier financier.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W93 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
    • Loches : budget et comptes de gestion, acquisitions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    Château-Renault. - Achats de terrains et bail, marchés de travaux de voirie communale, travaux au lotissement « La Pommelière » à Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W88 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
    • Château-Renault. - Achats de terrains et bail, marchés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    Chinon. - Ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W238 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Chinon. - Ventes et achats de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    21 au 29

    Date

    1993

    Cote

    1416W27 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 21 au 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  68. Résultat n°68

    Janvier à juillet

    Date

    1988

    Cote

    1416W11 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1988
    • Janvier à juillet

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  69. Résultat n°69

    Veigné. - Construction d'un presbytère, acquisitions de terrains, concessions de terrains au cimetière.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W490 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Veigné. - Construction d'un presbytère, acquisitions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    Août

    Date

    1993

    Cote

    1416W28 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  71. Résultat n°71

    Azay-sur-Indre. - Achats de terrains pour lotissement communal.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W172 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Azay-sur-Indre. - Achats de terrains pour lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72

    Nouzilly. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux d'assainissement des eaux usées, budgets et comptes de gestion, .

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W367 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Nouzilly. - Ventes et achats de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73

    Septembre à décembre

    Date

    1990

    Cote

    1416W18 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  74. Résultat n°74

    Saint-Pierre-des-Corps. - Ventes et acquisitions de terrains (4/4).

    Date

    1978

    Cote

    1117W453 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Pierre-des-Corps. - Ventes et acquisitions de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  75. Résultat n°75

    La Ville-aux-Dames. - Ventes et acquisitions de terrains, budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W499 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • La Ville-aux-Dames. - Ventes et acquisitions de terrains,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76

    Saint-Pierre-des-Corps. - Ventes et acquisitions de terrains (2/4).

    Date

    1977

    Cote

    1117W451 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Pierre-des-Corps. - Ventes et acquisitions de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  77. Résultat n°77

    District urbain d'Amboise. - Ventes, achats et échanges de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W154 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • District urbain d'Amboise. - Ventes, achats et échanges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  78. Résultat n°78

    Janvier à juin

    Date

    1991

    Cote

    1416W19 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1991
    • Janvier à juin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  79. Résultat n°79

    Juillet à décembre

    Date

    1991

    Cote

    1416W20 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1991
    • Juillet à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  80. Résultat n°80

    Manthelan. - Aménagement de la perception, achats et ventes de terrains (lotissement communal "Le Deffaix"), budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W320 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Manthelan. - Aménagement de la perception, achats et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques