Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W306 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Tours, bureau d'aide sociale : budgets et comptes de gestion, acquisitions de terrains.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1117W482 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Tours, bureau d'aide sociale : budgets et comptes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Janvier à avril

    Date

    1990

    Cote

    1416W16 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement communal), 2/2.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1117W411 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Cinq-Mars-la-Pile. - Aménagement d'un bureau de poste, agrandissement de la cantine scolaire (plans), ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W247 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Cinq-Mars-la-Pile. - Aménagement d'un bureau de poste,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Neuvy-le-Roi (1977). Nouâtre-Marcilly-sur-Vienne. Ports-sur-Vienne (1976-1977). Richelieu (1977-1978). - Travaux d'aménagement de la perception et acquisitions de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W104 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
    • Neuvy-le-Roi (1977). Nouâtre-Marcilly-sur-Vienne. Ports-sur-Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W166 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Le Grand-Pressigny. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, renforcement du pont d'Etableau sur la Claise.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W285 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Le Grand-Pressigny. - Ventes et achats de terrains,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Juin

    Date

    1993

    Cote

    1416W25 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    Rochecorbon. - Achats et ventes de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W402 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Rochecorbon. - Achats et ventes de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Chouzé-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains, budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W243 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Chouzé-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains, budgets...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Janvier à octobre

    Date

    1986

    Cote

    1416W7 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1986
    • Janvier à octobre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    Beaulieu-lès-Loches. - Aménagement de la salle des fêtes, réfection des vitraux de l'église Saint-Laurent, acquisitions de terrains, concession de terrains au cimetière, assainissement des eaux usées (pour l'école maternelle).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W177 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Beaulieu-lès-Loches. - Aménagement de la salle des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Saint-Cyr-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, voirie et travaux publics.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W423 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Cyr-sur-Loire. - Ventes et achats de terrains,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Neuvy-le-Roi. - Convention de restauration de la chapelle nord de l'église classée monument historique, budgets et comptes de gestion, ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W360 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Neuvy-le-Roi. - Convention de restauration de la chapelle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Septembre à décembre

    Date

    1992

    Cote

    1416W23 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    Chambray-lès-Tours. - Ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W208 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Chambray-lès-Tours. - Ventes et achats de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Janvier à mai

    Date

    1993

    Cote

    1416W24 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Janvier à mai

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  19. Résultat n°19

    Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.

    Date

    1823-1925

    Cote

    8M31 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
  20. Résultat n°20

    Montrésor. - Achats et ventes de terrains.

    Date

    1977

    Cote

    1117W100 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
    • Montrésor. - Achats et ventes de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Juillet à décembre

    Date

    1994

    Cote

    1416W31 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1994
    • Juillet à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  22. Résultat n°22

    1er au 15

    Date

    1993

    Cote

    1416W26 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 1er au 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  23. Résultat n°23

    Janvier à avril

    Date

    1992

    Cote

    1416W21 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  24. Résultat n°24

    Genillé. - Achats et ventes de terrains (lotissement communal), travaux d'assainissement des eaux usées au lotissement HLM "Foyer-Soleil".

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W281 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Genillé. - Achats et ventes de terrains (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Sorigny. - Achats et ventes de terrains, budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W471 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Sorigny. - Achats et ventes de terrains, budgets et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Azay-le-Rideau. - Achats de terrains, concession de terrains au cimetière, travaux de voirie, d'assainisse- ment et d'adduction d'eau.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W170 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Azay-le-Rideau. - Achats de terrains, concession de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

    Date

    1837-1913

    Cote

    EDEP141/3M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Saint-Aubin-le-Dépeint. - Ventes et achats de terrain, budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W404 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Aubin-le-Dépeint. - Ventes et achats de terrain,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Château-la-Vallière. - Achats et ventes de terrains (lotissement), concession de terrains au cimetière, travaux d'assainissement, location de jardins d'agrément.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1117W224 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Château-la-Vallière. - Achats et ventes de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Saint-Cyr-sur-Loire. - Construction d'un bureau de poste, d'un ensemble immobilier, ventes et achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W422 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Cyr-sur-Loire. - Construction d'un bureau de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Montbazon. - Construction de sanitaires au groupe scolaire Guillaume-Louis, construction d'une gendarmerie, ventes et achats de terrains, concession de terrains au cimetière, travaux de voirie.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W339 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Montbazon. - Construction de sanitaires au groupe scolaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Date

    1850-1863

    Cote

    EDEP132/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  33. Résultat n°33

    Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement communal), 1/2.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1117W410 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Septembre à décembre

    Date

    1993

    Cote

    1416W29 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)
    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  35. Résultat n°35

    Charentilly. - Achats de terrains pour l'agrandissement du cimetière et la création d'un terrain de sport.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W220 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Charentilly. - Achats de terrains pour l'agrandissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Saint-Martin-le-Beau. - Construction d'un groupe scolaire, ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement d'eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W433 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Martin-le-Beau. - Construction d'un groupe scolaire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    La Riche. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W390 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • La Riche. - Ventes et achats de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Syndicat intercommunal pour la construction du Centre de secours de Richelieu : dossier technique et financier et d'achat de terrain. Syndicat intercommunal de la zone industrielle de Richelieu - Champigny-sur-Veude. - Achats de terrains.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W110 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats divers
    • Syndicat intercommunal pour la construction du Centre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Preuilly-sur-Claise. - Ventes et achats de terrains, construction d'une passerelle sur la Claise, travaux d'alimentation en eau potable.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W382 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise. - Ventes et achats de terrains,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Esvres. - Ventes et achats de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux de remembrement, d'alimentation électrique, de voirie.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W272 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Esvres. - Ventes et achats de terrains, concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques