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Résultat n°1

Accidents du travail, déclaration, registre.

Date

1900-1965

Cote

EDEP140/Q2 (Cote)

Résultat n°2

Abilly- Francueil

Date

-

Cote

8M56 (Cote)

Résultat n°3

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

Date

1841-1899

Cote

EDEP027/E11 (Cote)

Résultat n°4

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Date

1901-1948

Cote

EDEP141/5Q4 (Cote)

Résultat n°5

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident

Date

1902-1973

Cote

EDEP119/4Q4 (Cote)

Résultat n°6

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

Date

1899

Cote

4M1162 (Cote)

Résultat n°7

Accidents du travail, déclarations et enregistrement : registres

Date

1947-1950

Cote

EDEP132/5Q1 (Cote)

Résultat n°8

1918

Date

-

Cote

7M100 (Cote)

Résultat n°9

Accidents du travail, déclaration : carnet à souches (1 pièce).

Date

1900-1928

Cote

EDEP105/Q11 (Cote)

Résultat n°10

Accidents du travail : carnet de déclarations, procès-verbaux de déclarations.

Date

1901 - 1957

Cote

EDEP275/Q7 (Cote)

Résultat n°11

EDEP030/F8 - Déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : registre.

Date

1924-1939

Cote

-

Résultat n°12

Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

Date

-

Cote

8M59 (Cote)

Résultat n°13

Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines

Date

-

Cote

8M58 (Cote)

Résultat n°14

Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870), La Province et l'Iris (1855-1869), Assurance mutuelle universelle (1856), La Cantonale (1856), La Masse, compagnie d'assurance mutuelle contre les frais occasionnés par les maladies et les accidents (1856), La Provinciale (1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société d'assurance mutuelle mobilière et immobilière de l'Indre (1858), Caisse générale des associations agricoles (1858-1860), l'Alliance rurale (1858), La Protectrice, assurance contre la mortalité des bestiaux (1858-1862), L'Europe (1859-1872), L'Économie agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860), la Culture, société d'assurances contre la grêle (1860), Compagnie d'assurance générale sur la vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie agricole (1866), l'Aigle impériale, société d'assurances mutuelles des pères de famille contre les chances du tirage au sort (1869-1870), la France rurale (1881-1887), La Mutuelle d'Indre-et-loire, société d'assurances mobilière et immobilière (1892), la Mutuelle agricole tourangelle (1898-1918).

Date

-

Cote

8M55 (Cote)

Résultat n°15

1919

Date

-

Cote

7M101 (Cote)

Résultat n°16

Genillé-Luzillé

Date

-

Cote

8M57 (Cote)

Résultat n°17

Tours-Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

8M60 (Cote)

Résultat n°18

1917

Date

-

Cote

7M99 (Cote)

Résultat n°19

Accidents du travail : déclarations

Date

1898-1939

Cote

EDEP016/Q6 (Cote)

Résultat n°20

1916

Date

-

Cote

7M98 (Cote)