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  1. Résultat n°1

    Surélévation et aménagement intérieur. - Travaux : dossiers de marchés, plans.

    Date

    1985

    Cote

    1277W1 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Bâtiments départementaux (1924-2009)
    • Justice
    • Palais de justice de Tours
    • Surélévation et aménagement intérieur. - Travaux :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Gestion des bâtiments

  2. Résultat n°2

    Plans.

    Cote

    1275W4PL1 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Bâtiments départementaux (1924-2009)
    • Justice
    • Palais de justice de Tours
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Gestion des bâtiments

  3. Résultat n°3

    1921-1928

    Date

    1921-1928

    Cote

    4N96 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien : rapports,...
    • 1921-1928

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  4. Résultat n°4

    Dossiers n° 1 à n° 8.

    Date

    1835-1838

    Cote

    4N89 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Acquisition amiable ou expropriation d'immeubles.
    • Dossiers numérotés 1 à 17 relatifs à l'achat ou à l'expropriation...
    • Dossiers n° 1 à n° 8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Tribunal de grande instance, travaux de surélévation et d'aménagement intérieur 2ème tranche, passation de marchés de travaux (15 lots) : cahier des prescriptions techniques générales, devis quantitatif estimatif, déclaration à souscrire.

    Date

    1985

    Cote

    2197W18 (Cote)

    • Contexte : 2197W - DDE 37 - Constructions publiques (1973-2002)
    • Palais de justice de Tours
    • Tribunal de grande instance, travaux de surélévation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Aménagement : procès-verbaux de réunions, devis.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1267W31 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Bâtiments départementaux (1924-2009)
    • Justice
    • Palais de justice de Tours
    • Aménagement : procès-verbaux de réunions, devis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Gestion des bâtiments

  7. Résultat n°7

    Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (4/13).

    Date

    1983

    Cote

    113J208 (Cote)

    • Contexte : 113J - Fonds de l'architecte Michel Marconnet (1954-1986)
    • Indre-et-Loire
    • Tours
    • Palais de justice
    • Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (4/13).

    Producteur :

    Marconnet, Michel, architecte (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Plans.

    Date

    1924-1985

    Cote

    1535W86 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Bâtiments départementaux (1924-2009)
    • Justice
    • Palais de justice de Tours
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Gestion des bâtiments

  9. Résultat n°9

    Dossiers de travaux (1/2).

    Date

    1982-1985

    Cote

    1236W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 1ère tranche
    • Dossiers de travaux (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (8/13).

    Date

    1983

    Cote

    113J212 (Cote)

    • Contexte : 113J - Fonds de l'architecte Michel Marconnet (1954-1986)
    • Indre-et-Loire
    • Tours
    • Palais de justice
    • Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (8/13).

    Producteur :

    Marconnet, Michel, architecte (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Trois salles d'audience, salle du tribunal de grande instance, plafond du couloir du 1er étage, façades, portes d'entrée, bureau du tribunal de grande instance, grosses réparations.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2197W17 (Cote)

    • Contexte : 2197W - DDE 37 - Constructions publiques (1973-2002)
    • Palais de justice de Tours
    • Trois salles d'audience, salle du tribunal de grande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Réfection de la toiture, du dallage, de la salle des pas perdus, du péristyle, remise en état de la salle des Assises : marchés, bilan financier.

    Date

    1952-1973

    Cote

    1275W4 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Bâtiments départementaux (1924-2009)
    • Justice
    • Palais de justice de Tours
    • Réfection de la toiture, du dallage, de la salle des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Gestion des bâtiments

  13. Résultat n°13

    Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (5/13).

    Date

    1983

    Cote

    113J209 (Cote)

    • Contexte : 113J - Fonds de l'architecte Michel Marconnet (1954-1986)
    • Indre-et-Loire
    • Tours
    • Palais de justice
    • Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (5/13).

    Producteur :

    Marconnet, Michel, architecte (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Documents généraux : registre d'enquête publique, extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture, affiches, journaux, factures, plans, tableaux récapitulatifs d'actes de vente et de baux d'immeubles.

    Date

    1834-1838

    Cote

    4N88 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Acquisition amiable ou expropriation d'immeubles.
    • Documents généraux : registre d'enquête publique, extraits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  15. Résultat n°15

    1896-1920.

    Date

    1896-1920

    Cote

    4N95 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien : rapports,...
    • 1896-1920.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  16. Résultat n°16

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    4N98 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien : rapports,...
    • 1932-1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  17. Résultat n°17

    « Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition des terrains et la construction des bâtiments] : loyers de l'hôtel de la Crouzille depuis 1830 (1830-1838), recettes extraordinaires diverses à partir de 1833 (1833-1840), « compte spécial des dépenses d'achat de maisons et de construction du palais de justice, des prisons et de la caserne de gendarmerie de Tours » (1834-1842).

    Date

    1830-1842

    Cote

    4N91 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Financement de la construction et suivi budgétaire.
    • « Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  18. Résultat n°18

    Département d'Indre-et-Loire, palais de justice de Chinon (HD449BP), mobilier du palais de justice de Tours (HD450BP).

    Date

    [1945-1962]

    Cote

    301W231 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Dommages de guerre (1945-1968)
    • Indemnisations
    • Dommages d'occupation : dossiers par sinistre
    • Collectivités publiques (série BP)
    • Bâtiments départementaux
    • Département d'Indre-et-Loire, palais de justice de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  19. Résultat n°19

    Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (11/13).

    Date

    1983

    Cote

    113J215 (Cote)

    • Contexte : 113J - Fonds de l'architecte Michel Marconnet (1954-1986)
    • Indre-et-Loire
    • Tours
    • Palais de justice
    • Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (11/13).

    Producteur :

    Marconnet, Michel, architecte (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Mobilier. - Achat, entretien et récolement : inventaires, notes, rapports, correspondance, extraits de délibérations, devis, factures.

    Date

    1843-1932

    Cote

    4N100 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Mobilier. - Achat, entretien et récolement : inventaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture