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Résultat n°1

Surélévation et aménagement intérieur. - Travaux : dossiers de marchés, plans.

Date

1985

Cote

1277W1 (Cote)

Résultat n°2

Plans.

Date

-

Cote

1275W4PL1 (Cote)

Résultat n°3

1921-1928

Date

1921-1928

Cote

4N96 (Cote)

Résultat n°4

Dossiers n° 1 à n° 8.

Date

1835-1838

Cote

4N89 (Cote)

Résultat n°5

Tribunal de grande instance, travaux de surélévation et d'aménagement intérieur 2ème tranche, passation de marchés de travaux (15 lots) : cahier des prescriptions techniques générales, devis quantitatif estimatif, déclaration à souscrire.

Date

1985

Cote

2197W18 (Cote)

Résultat n°6

Aménagement : procès-verbaux de réunions, devis.

Date

1978-1982

Cote

1267W31 (Cote)

Résultat n°7

Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (4/13).

Date

1983

Cote

113J208 (Cote)

Résultat n°8

Plans.

Date

1924-1985

Cote

1535W86 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers de travaux (1/2).

Date

1982-1985

Cote

1236W176 (Cote)

Résultat n°10

Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (8/13).

Date

1983

Cote

113J212 (Cote)

Résultat n°11

Trois salles d'audience, salle du tribunal de grande instance, plafond du couloir du 1er étage, façades, portes d'entrée, bureau du tribunal de grande instance, grosses réparations.

Date

1985-1994

Cote

2197W17 (Cote)

Résultat n°12

Réfection de la toiture, du dallage, de la salle des pas perdus, du péristyle, remise en état de la salle des Assises : marchés, bilan financier.

Date

1952-1973

Cote

1275W4 (Cote)

Résultat n°13

Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (5/13).

Date

1983

Cote

113J209 (Cote)

Résultat n°14

Documents généraux : registre d'enquête publique, extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture, affiches, journaux, factures, plans, tableaux récapitulatifs d'actes de vente et de baux d'immeubles.

Date

1834-1838

Cote

4N88 (Cote)

Résultat n°15

1896-1920.

Date

1896-1920

Cote

4N95 (Cote)

Résultat n°16

1932-1940

Date

1932-1940

Cote

4N98 (Cote)

Résultat n°17

« Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition des terrains et la construction des bâtiments] : loyers de l'hôtel de la Crouzille depuis 1830 (1830-1838), recettes extraordinaires diverses à partir de 1833 (1833-1840), « compte spécial des dépenses d'achat de maisons et de construction du palais de justice, des prisons et de la caserne de gendarmerie de Tours » (1834-1842).

Date

1830-1842

Cote

4N91 (Cote)

Résultat n°18

Département d'Indre-et-Loire, palais de justice de Chinon (HD449BP), mobilier du palais de justice de Tours (HD450BP).

Date

[1945-1962]

Cote

301W231 (Cote)

Résultat n°19

Tours, place Jean Jaurès, palais de justice (11/13).

Date

1983

Cote

113J215 (Cote)

Résultat n°20

Mobilier. - Achat, entretien et récolement : inventaires, notes, rapports, correspondance, extraits de délibérations, devis, factures.

Date

1843-1932

Cote

4N100 (Cote)