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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section B2 du Bourg

    1 media

    Section B2 du Bourg

    Date

    1828

    Cote

    6NUM10/182/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Pernay
    • Section B2 du Bourg
  2. Résultat n°2

    Acte de procédure d’appel entre Joseph Brosseau et François Ferrand, tous deux laboureurs (1777)

    Date

    1777

    Cote

    1J587/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Thilouze.
    • Acte de procédure d’appel entre Joseph Brosseau et...
  3. Résultat n°3
    Section B1 du Bourg

    1 media

    Section B1 du Bourg

    Date

    1828

    Cote

    6NUM10/182/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Pernay
    • Section B1 du Bourg
  4. Résultat n°4

    Acte pour le règlement de la situation du fief et de la frêche de La Charrière (1778)

    Date

    1778

    Cote

    1J587/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Thilouze.
    • Acte pour le règlement de la situation du fief et de...