Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fabrique : budgets.

    Date

    1837-1848

    Cote

    EDEP253/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets.
  2. Résultat n°2

    Bons d'achats, attribution : listes, registre communal concernant les bons pour les chaussures.

    Date

    1940-1947

    Cote

    EDEP253/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Bons d'achats, attribution : listes, registre communal...
  3. Résultat n°3
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1903-1912

    Cote

    6NUM2/253/012 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
    • Sublaines
    • 1903 - 1912
    • Naissances, mariages, décès
  4. Résultat n°4
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741-1742

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741-1742

    Date

    1741-1742

    Cote

    6NUM6/253/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  6. Résultat n°6
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1753-1754

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1753-1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    6NUM6/253/015 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  7. Résultat n°7
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1893-1902

    Cote

    6NUM2/253/011 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
    • Sublaines
    • 1893 - 1902
    • Naissances, mariages, décès
  8. Résultat n°8

    Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1203 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
    • Sublaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Gauthier (HD2663AG), Sublaines.

    Date

    [1945-1962]

    Cote

    301W806 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Dommages de guerre (1945-1968)
    • Indemnisations
    • Dommages d'occupation : dossiers par sinistre
    • Bâtiments agricoles (série AG)
    • Sublaines
    • Gauthier (HD2663AG), Sublaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  11. Résultat n°11
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    Date

    1788

    Cote

    6NUM6/253/047 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  12. Résultat n°12

    Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Date

    1994

    Cote

    1875W3 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
    • Sublaines
    • Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  13. Résultat n°13
    Naissances, mariages, décès, divorces

    8 medias

    Naissances, mariages, décès, divorces

    Date

    1792-1802

    Cote

    6NUM2/253/001 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
    • Sublaines
    • 1792 - 1802
    • Naissances, mariages, décès, divorces
  14. Résultat n°14

    Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections B1, B2, D (1994). Sections A1, A2, C1, C2 : éd. 1984. Sections ZA à ZC, ZH à ZM : éd. 1984. Sections ZD, ZE, ZN (1994).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1985W121 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
    • Sublaines
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6NUM5/253/019 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1931
  16. Résultat n°16
    Décès, 1837-1905

    257 medias

    Décès, 1837-1905

    Date

    1837-1905

    Cote

    6NUM8/253/007 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés
    • Sublaines
    • Décès, 1837-1905
  17. Résultat n°17
    Section ZN 1bis

    1 media

    Section ZN 1bis

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZN 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Compte administratif présenté par le maire.

    Date

    1908-1938

    Cote

    EDEP253/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune
    • Compte administratif présenté par le maire.
  19. Résultat n°19
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

    Date

    1791

    Cote

    6NUM6/253/050 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  21. Résultat n°21
    Naissances, mariages, décès, an XI-1836

    294 medias

    Naissances, mariages, décès, an XI-1836

    Date

    An 11-1836

    Cote

    6NUM8/253/002 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés
    • Sublaines
    • Naissances, mariages, décès, an XI-1836
  22. Résultat n°22

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  23. Résultat n°23
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6NUM5/253/007 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1866
  24. Résultat n°24
    1891

    15 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6NUM5/253/012 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1891
  25. Résultat n°25
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1764

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1764

    Date

    1764

    Cote

    6NUM6/253/025 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  26. Résultat n°26
    Section ZA 1bis

    1 media

    Section ZA 1bis

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZA 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    P - Y

    Cote

    2V111 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • P - Y
  28. Résultat n°28

    Statistique agricole annuelle : tableau.

    Date

    1889

    Cote

    EDEP253/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle : tableau.
  29. Résultat n°29

    Gendrault (HD4095AG), Sublaines.

    Date

    [1945-1962]

    Cote

    301W836 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Dommages de guerre (1945-1968)
    • Indemnisations
    • Dommages d'occupation : dossiers par sinistre
    • Bâtiments agricoles (série AG)
    • Sublaines
    • Gendrault (HD4095AG), Sublaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  30. Résultat n°30
    Sublaines

    2 medias

    Sublaines

    • Contexte : 1342W81 - Installation des maires et de leurs adjoints...
    • Sublaines

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  31. Résultat n°31
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    268 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2582 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
    • Sublaines 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  32. Résultat n°32
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    Date

    1783

    Cote

    6NUM6/253/042 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  33. Résultat n°33

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Semblançay - Theneuil

    Cote

    3M131 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Semblançay - Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  35. Résultat n°35
    Section ZC 1bis

    1 media

    Section ZC 1bis

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZC 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    1896

    13 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6NUM5/253/013 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1896
  37. Résultat n°37
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765-1766

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765-1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    6NUM6/253/026 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  38. Résultat n°38

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1913-1933

    Cote

    EDEP253/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Propriétés non bâties : matrices.
  39. Résultat n°39

    Elections politiques

    Date

    1834-1919

    Cote

    EDEP253/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections politiques
  40. Résultat n°40

    Service vicinal, construction, déclassement, cession de terrains : plans, délibérations, actes de cession.

    Date

    1902-1958

    Cote

    EDEP253/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal, construction, déclassement, cession...
  41. Résultat n°41

    Fouilles et découvertes archéologiques

    Date

    1818-1898

    Cote

    4T63 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles
    • Fouilles et découvertes archéologiques
  42. Résultat n°42

    Population, mouvement : états annuels.

    Date

    1857-1893

    Cote

    EDEP253/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, mouvement : états annuels.
  43. Résultat n°43

    Souvigny-de-Touraine. Sublaines.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W474 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Souvigny-de-Touraine. Sublaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Tables décennales.

    Date

    an XI-1872

    Cote

    EDEP253/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45

    Emprunt de 1 100 F contracté par la commune auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations : arrêté préfectoral.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP253/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune
    • Emprunt de 1 100 F contracté par la commune auprès...
  46. Résultat n°46
    1836

    15 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6NUM5/253/001 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1836
  47. Résultat n°47
    Naissances, mariages, décès, 1793-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Luzillé)

    202 medias

    Naissances, mariages, décès, 1793-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Luzillé)

    Date

    1793-An 10

    Cote

    6NUM8/253/001 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés
    • Sublaines
    • Naissances, mariages, décès, 1793-an X - Pour les mariages...
  48. Résultat n°48
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1776-1777

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1776-1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    6NUM6/253/035 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  49. Résultat n°49
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

    Date

    1789

    Cote

    6NUM6/253/048 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  50. Résultat n°50
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760-janvier 1761

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760-janvier 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    6NUM6/253/022 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  51. Résultat n°51

    Naissances, 1951-1981

    Date

    1951-1981

    Cote

    4E253/9 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
    • Sublaines
    • Naissances, 1951-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Sublaines

    Date

    1824

    Cote

    3P1/198 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...
    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Sublaines
  53. Résultat n°53

    Blanchet (HD2668AG), Sublaines.

    Date

    [1945-1962]

    Cote

    301W806 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Dommages de guerre (1945-1968)
    • Indemnisations
    • Dommages d'occupation : dossiers par sinistre
    • Bâtiments agricoles (série AG)
    • Sublaines
    • Blanchet (HD2668AG), Sublaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  54. Résultat n°54
    Décès, 1906-1922

    64 medias

    Décès, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/253/008 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés
    • Sublaines
    • Décès, 1906-1922
  55. Résultat n°55

    Mariages, 1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    4E253/10 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
    • Sublaines
    • Mariages, 1951-1954

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1934

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Sublaines
    • Rénovation. Révision de 1934 : Tableau d'assemblage...
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEP253/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales
    • Tables décennales.
  58. Résultat n°58

    Changement de nature de cultures : registre des déclarations des propriétaires.

    Date

    1954-1979

    Cote

    EDEP253/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Changement de nature de cultures : registre des déclarations...
  59. Résultat n°59
    1886

    15 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6NUM5/253/011 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1886
  60. Résultat n°60

    Bertrand (HD2667AG), Sublaines.

    Date

    [1945-1962]

    Cote

    301W806 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Dommages de guerre (1945-1968)
    • Indemnisations
    • Dommages d'occupation : dossiers par sinistre
    • Bâtiments agricoles (série AG)
    • Sublaines
    • Bertrand (HD2667AG), Sublaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  61. Résultat n°61
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1747-1748

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1747-1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    6NUM6/253/010 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  62. Résultat n°62

    Affaires particulières.

    Date

    an X-1901

    Cote

    2V55 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Police et exercice du culte
    • Sonneries, cloches
    • Affaires particulières.
  63. Résultat n°63

    Mettray - Vouvray

    Cote

    2V138 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
    • Mettray - Vouvray
  64. Résultat n°64

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  65. Résultat n°65

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1909

    Cote

    EDEP253/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  66. Résultat n°66
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6NUM5/253/014 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1901
  67. Résultat n°67
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6NUM5/253/009 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1876
  68. Résultat n°68
    Section B, feuille 2

    1 media

    Section B, feuille 2

    Date

    1934

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Sublaines
    • Rénovation. Révision de 1934 : Tableau d'assemblage...
    • Section B, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69
    1861

    14 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6NUM5/253/006 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1861
  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

    Cote

    4V3 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • presbytères.
    • Enquête nationale relative à l'état de situation des...
    • Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans,...
  71. Résultat n°71
    Décès, 1951-1954

    18 medias

    Décès, 1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    4E253/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
    • Sublaines
    • Décès, 1951-1954

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72
    Section ZM 1bis

    1 media

    Section ZM 1bis

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZM 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73

    Saunay (1889-1890), Savigné (1807-1818), Savonnières (1807-1852), Sonzay (1807-1820), Sorigny (1807-1809), Souvigné (1837-1841), Souvigny (1830-1862), Sublaines (1806), Tours (1807-1876), Truyes (1817-1821), Veigné (1828-1860), Véretz (s.d., 1840), Vernou (1806-1857), Villebourg (1807-1857), Villedômer (1817-1829), Villeperdue (1824-1839), Villiers-au-Bouin (1806-1816), Vouvray (1807-1822).

    Cote

    1V131 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Curés, desservants, vicaires et bineurs, paiement ou...
    • Arrondissement de Tours.
    • Saunay (1889-1890), Savigné (1807-1818), Savonnières...
  74. Résultat n°74

    Déclarations des prestations en mairie : registre.

    Date

    1901-1931

    Cote

    EDEP253/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Déclarations des prestations en mairie : registre.
  75. Résultat n°75
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1770-1771

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1770-1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    6NUM6/253/030 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés
    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  76. Résultat n°76
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    72 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2585 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
    • Sublaines 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  77. Résultat n°77
    1872

    15 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6NUM5/253/008 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
    • Sublaines
    • 1872
  78. Résultat n°78

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W575 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
    • Sublaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    58 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P3/2588 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
    • Sublaines 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  80. Résultat n°80

    Moreau (HD2678AG), Sublaines.

    Date

    [1945-1962]

    Cote

    301W806 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Dommages de guerre (1945-1968)
    • Indemnisations
    • Dommages d'occupation : dossiers par sinistre
    • Bâtiments agricoles (série AG)
    • Sublaines
    • Moreau (HD2678AG), Sublaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme